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Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Municipalité
Municipalité
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Finances
Finances
Budget
Budget
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Comptes communaux
Comptes communaux
Contrôle des citernes (1962-1994)
Contrôle des citernes (1962-1994)
Correspondance (1952-1983)
Correspondance (1952-1983)
Sécurité publique
Sécurité publique
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Bureau des étrangers (1980-1982)
Bureau des étrangers (1980-1982)
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux (1950-1991)
Agence AVS (1957-1974)
Agence AVS (1957-1974)
Assurances
Assurances
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Affaires militaires
Affaires militaires
Économie de guerre (1987-1992)
Économie de guerre (1987-1992)
Arbres (1957-1992)
Arbres (1957-1992)
Nature et faune
Nature et faune
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Relations extérieures
Relations extérieures
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Exposition Louis Rivier (1984)
Exposition Louis Rivier (1984)
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Circulaires et directives cantonales. Département de la Prévoyance sociale et des assurances (DPSA) (1972-1985)
Circulaires et directives cantonales. Département de la Prévoyance sociale et des assurances (DPSA) (1972-1985)
Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : arriérés (1970-1986)
Administration générale
Administration générale
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention relative à l'installation de collecteurs de PET
Convention relative à l'installation de collecteurs de PET
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées
Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.
Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Fonds ancien
Fonds ancien
Géographie et territoire
Géographie et territoire
Comptes
Comptes
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant les naturalisations
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Documents antérieurs à 1900
Documents antérieurs à 1900
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Documents antérieurs à 1800
Documents antérieurs à 1800
Population - Suisses et Etrangers
Population - Suisses et Etrangers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Finances
Finances
Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Comptes
Comptes
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