SDossier /2 - Arbres (1957-1992)

Cote

CH 001768-7 A-(03)-4-1-06-01-/2

Titre

Arbres (1957-1992)

Date(s)

  • 1957-1992 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1-4/ : Correspondance concernant principalement des décisions et autorisations d'abattage ou de plantation d'arbres dans des propriétés privées (1957-1992)
5/ : Plan de classement communal des haies, arbres et boqueteaux
Le dossier n°4 contient également des documents lié à l'entretien des forêts "Programme de travail dans les forêts de Jouxtens-Mézery".

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Références attribuées précédemment: 12.2.4/03, 12.2.04/02, 12.3.8/01, A.08.01, 12.2.4/04

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Unités de description associées

Au sujet de l'entretien des forêts, voir la cote 33.01

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

30.04.2016
Mise en ligne : 22.08.2016

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

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