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Direction:

Casier sanitaires des eaux

CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-07-07
Dossier
1918 - ?

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports d’analyses

Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-07-07
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Inventaire

Personnes morales assujetties à l'impôt

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Cartographie intégrale des dangers naturels

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien

CH 002030-6 A-(3)-(6)-63-06
SSérie
1999 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bornes hydrantes, extincteurs

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-06-06
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Préfecture : visite de la Commune

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-06-06
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports

Mise au concours

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06
SSérie
2005 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques financières

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1989 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Tableaux de bord financier

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
2006 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques

Impôts personnes physiques

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2002 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition

Péréquation financière, classification (Etacom)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

CH 002030-6 A-(3)-(6)-63-06-06
Dossier
1999 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans

Statistiques – Recensements

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06
SSérie
1985 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1991 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Enquête sur les déchets collectés

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaire

Géocodages du recensement des entreprises

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Enquête sur l'harmonisation des registres

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaire

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2014 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises

Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, factures

Statistiques fédérales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1985 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, formulaires

Statistiques de l'emploi

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1995 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Impôts des personnes physiques

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06
SSérie
1994 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
1994 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclements des recettes fiscales

Péréquation financière – Classification (EtaCom)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06
SSérie
1998 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Facture sociale

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Participations prévisionnelles, acomptes

Installations - Réserve incendie

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-06
SSérie
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Autorités politiques cantonales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-06
SSérie
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Candidatures pour le poste de concierge

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06-06
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Poste d'employé communal (100%)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06-06
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (réponses négatives), mise au concours

Statistiques des constructions

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1990 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2002

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),

Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle

Péréquations intercommunales 2011

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises

Déchets carnés, dépouilles animales

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-05-05
Dossier
2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Factures, tableau de facturation des déchets

Projet ligne 380/220 kV, Bois Tollot - Verbois, tronçon Eysins - Frontière et Frontière - Verbois, Ligne 380 kV, Romanel - Verbois tronçon Vaux - Eysins (ligne 132kV)

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Dossier
1985 - 1993

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan

Ligne aérienne 125/132 kV, Nyon – Eysins, ligne CFF 132 kV Bussigny, Gland, Genève, ligne aérienne RE1 125 kV Crans – Eysins 2

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Dossier
2004 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans

Stations transformatrices et lignes souterraines

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Dossier
2015 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans

Association régionales – Ententes intercommunales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05
SSérie
1999 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Assemblée des syndics Asse et Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
1999 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, rapports

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

CH 002030-6 A-(3)-(2)-23-05-05
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans

Permis d’habiter ou d’utiliser

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
1998 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Permis d'habiter, permis d'utiliser

Autorisations simples

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
1998 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Parking souterrain

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-05-05
Dossier
2004 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Déchets carnés – Dépouilles animales

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-05
SSérie
2007 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Abris publics (a-z)

CH 002030-6 A-(3)-(6)-66-05
SSérie
2007 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)

CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-05
SSérie
1995 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Dossier
1987 - 1988

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Descriptif, plans

Eclairage public

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Dossier
2011 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres, photographies imprimées, plan

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux

Bourgeoisie – Naturalisation

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-05
SSérie
2000 - 2019

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Banques – Institutions financières

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-05
SSérie
1996 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-05-05
Dossier
1996 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Fondation - Dons - Legs

CH 002030-6 A-(3)-(2)-23-05
SSérie
2006 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Police des constructions

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05
SSérie
1944 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-05-05
Dossier
1992

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrat d’entreprise, dossier de soumission

Déchets carnés

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-05-05
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Déchets carnés, dépouilles animales

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-05-05
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, tableaux de facturation

Registre des visas

CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-05-05
Pièce
1995 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Registre

Lampadaires du chemin du Petit Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres, photographies imprimées

Conseil régional du district de Nyon

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, avis à la population, décompte des signatures

Véhicules - Matériel - Outillage

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-05
SSérie
2000 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Véhicules, matériel

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-05-05
Dossier
2000 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres

Carnets de permis de construire

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
1944 - 1966

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Permis de construire

Permis délivrés

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, permis

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-05
SSérie
1992 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Location des abris de protection civile

CH 002030-6 A-(3)-(6)-66-05-05
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, ordre de facture

Distribution – Installation

CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-05
SSérie
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau

CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-05-05
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau

Distribution – Eclairage public – Installation

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05
SSérie
1985 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Distribution, éclairage public, installation

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Dossier
2000 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres, devis, plans

Assemblée des syndics Asse et Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes

Conseil régional du district de Nyon

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2005 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, convention,

Association de Communes vaudoises (AdCV)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Conseil régional du district de Nyon

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2014 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans

Recours en matière d'impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-05
SSérie
1994 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-05-05
Dossier
1994 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Achat d'une cantine de 10m sur 20m

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-05-05
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, photographies

Véhicules, matériel, outillage

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-05-05
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, formulaires

Autorisations municipales

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans

Modification du réseau radio VHF de Romande Energie

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossier de présentation, plans

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-04-04
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, directive

Installations privées : contrôles de séparatif

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-04-04
Dossier
2013 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, permis de construire, facture, photographies imprimées, constats, plans

Contrôles des raccordements privés

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-04-04
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)

Autres déplacements : patrouilleurs scolaires

CH 002030-6 A-(3)-(5)-52-04-04
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, circulaires, rapports

Etablissements publics

CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-04-04
Dossier
1948 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Patentes, correspondance

Projet de fusion des communes Asse-Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-04-04
Dossier
2012 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie

Rôle des électeurs

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-04-04
Dossier
2002 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Pièce
1990 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Livre de caisse

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