Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
- CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
- Dossier
- 2002 - 2003
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Extraits de procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des candidats
31e fête romande des garçons lutteurs
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisation de la gendarmerie vaudoise
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
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Bouclement comptable
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Centrale suisse d’émission des communes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bicentenaire (200e) de l'entrée du Canton de Vaud dans la Confédération helvétique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, programme, listes, fiches d'inscription, fiches de commande pour le film "Eysins d'hier et d'aujourd'hui", CD-ROM (logo de la Commune)
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
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Correspondance, devis, photographies
Aménagement d’un giratoire au lieu-dit "La Bégoude"
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance
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Bouclement comptable
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
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Rapports
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade
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Correspondance, rapports d’inspection, comptabilité, inventaire, patente Ecusson vaudois
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention, comptes
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Procès-verbaux
Dossiers du personnel communal
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Correspondance, décomptes, curriculum vitae
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Procès-verbal
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans
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Préavis, ordres du jour, correspondance
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Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
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Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
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Vie civique (Elections, votations)
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Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
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Bouclement comptable
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Impôts
Fractionnement de la parcelle 71, propriété de Ferrara Nelly
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Correspondance, tableau de mutation, plan
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Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, décomptes
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Tableaux de bord financier
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
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Bouclement comptable
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Patentes
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal
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Préavis, rapports de commissions, procès-verbaux, récapitulatifs des budgets et comptes
Etablissement secondaire de Nyon-Marens
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Correspondance, situation des coûts, comptes, procès-verbaux, factures, rapport intermédiaire du groupe de travail pour l'étude d'une nouvelle convention
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, rapports d’interventions
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Listes
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Contrat, correspondance
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Correspondance, liste des candidats, déclarations d’acceptation, rôles des électeurs
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Journal communal "Eysinfos" n°15, automne 2001
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Journal communal
Entreprises de transports publics
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Correspondance
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Ordres de factures
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Correspondance, Service du logement, comptes, travaux
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Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
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Elections, votations fédérales et cantonales
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Correspondance, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, documentation, plans (abris PC)
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Bouclement comptable
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Centre communal Le Perron : crèche La Galiote, expertise vente
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Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à septembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (octobre à décembre)
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Correspondance
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade, NICAUD, POUSAZ, GALOFARO
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Bail, inventaires, correspondance, patente
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Rapports de présentation, règlements, plans
Industrie, commerce. Office communal du travail
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Modifications apportées par le Conseil communal
Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée
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Correspondance
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers, vente PPE à UBS et Iota
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Correspondance, copie d'acte
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Artisans et commerçants locaux
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Factures
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Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrats, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, activités
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance reçue et expédiée (avril à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Géographie communale et aménagement du territoire
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Centre communal Le Perron : PPE Le Perron
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Comptes
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
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Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, contrôles périodiques des bornes hydrantes, rapports d’interventions, listes des effectifs, coupure de presse
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Projet de circulation commune d’Eysins
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Plan
Personnel communal : anciens employés
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Contrats, correspondance
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Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis
Correspondance reçue et expédiée (janvier à juin)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique