- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
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- 2006 - 2011
Part of Archives communales de Founex
Listes
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Listes
Part of Archives communales de Founex
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Correspondance
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Correspondance, photographies imprimées, plans, autorisations municipales, rapports de contrôle, tableaux de mutation, extraits du registre foncier
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Correspondance
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
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Procès-verbaux
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Correspondance
Réfection et empierrements des berges du Greny
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Correspondance
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
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Correspondance, rapports, programmes
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
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Correspondance, procès-verbaux
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
Association des Communes vaudoises (ADCV)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, recours
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
Cercle d’escrime, club nautique
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Correspondance, calendrier, budget
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Tableaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
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Correspondance, procès-verbaux
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Avis
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Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
Projet de lignes directrices du développement régional
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Correspondance, rapport
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
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Correspondance, devis, contrats, rapports
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Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports
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Correspondance
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Procès-verbaux
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
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Avis d’enquête, rapport technique, devis, plans
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
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Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux
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Correspondance
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Correspondance, listes, rapports
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Procès-verbaux
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Correspondance, rapport technique
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
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Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
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Correspondance
Projet de police intercommunale
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Correspondance, rapports
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Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
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Correspondance, convention, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
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Correspondance, conventions, contrats de leasing
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
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Correspondance, liste des sociétés utilisant la salle
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Rapports
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Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
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Correspondance, conventions, contrats de leasing
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
Amélioration du bassin "Le Merderet"
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Correspondance, rapport technique procès-verbal
Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau
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Correspondance
Contrôle des installations thermiques
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Correspondance
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Dossier de mise en œuvre
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Correspondance
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance
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Procès-verbaux
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
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Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
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Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
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Correspondance, règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
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correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
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Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
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Procès-verbaux, photographies, devis, plans
Chemin de Balessert : élargissement
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, tableaux des terrains à exproprier, convention avec la SI ERSI SA, avis d'enquête, tableaux des réquisitions pour le registre foncier, plans
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Correspondance, recours
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
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Correspondance, plans
Centre funéraire régional de Nyon
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Correspondance, convention
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Correspondance, entretiens
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Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
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Permis d'habiter ou d'utiliser
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
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Plan
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Correspondance, devis, facture, plans
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Procès-verbaux
Véhicules - Matériel - Outillage
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, plans
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
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Correspondance, plans
Associations et unions diverses
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Correspondance
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance
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Correspondance, permis d’habiter, plans
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
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Rapports d’analyses, plans
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Correspondance, procès-verbaux, règlement
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Correspondance, demandes
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Correspondance, listes
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes