- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 1974 - 1982
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
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Correspondance, conventions, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
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Plan
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
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Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
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Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
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Correspondance
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
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Plans
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
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Correspondance, devis, factures, plans
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
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Plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
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Décompte final, plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
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Plan
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Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
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Correspondance, devis, convention, plans
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Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
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Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Règlements
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
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Correspondance, liste
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Correspondance, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
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Correspondance, procès-verbaux
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
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Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
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Correspondance
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
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Correspondance
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Conventions, autorisations de déverser
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, dossier d’enquête, rapports techniques, devis, plans
Jumelage avec Berville-L’Oudan
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Correspondance
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Correspondance
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Avis
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Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre sportif de Founex : aménagement
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Plans
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Plans
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Plan
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
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Correspondance, plans
Monuments historiques et archéologiques
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Correspondance
Création du chemin des Pontets
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Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
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Correspondance, CNF Info, procès-verbaux, statuts
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
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"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Inventaire, correspondance, plans
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plans
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
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Correspondance, statuts
Contrôle des prix et loyers : location terrains
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Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plan
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance
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Correspondance, plans
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Avis, correspondance
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Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Plans
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
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Plans
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Rapport, plans
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Acte d’origine
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
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Correspondance
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
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Plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
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Statuts
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
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Correspondance, plans, plan des zones 1979
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, subsides, factures, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans