- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-04
- SSérie
- 1849 - 1850
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Fait partie de Archives communales de Founex
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, conventions
Commission d'hygiène et de salubrité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de police, rapport de visite et d'expertise, permis pour tir d'animaux nuisibles
Préposé agricole, feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport des activités
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte constitutif
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Archives communales de Founex
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Puits des Rannaux : zone de protection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Approvisionnement, production, nappes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, rapports
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, listes des concessions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, soumissions, factures, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des soumissions, contrats, procès-verbaux, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis de construire et d’habiter, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Centre sportif de Founex : aménagement
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, procès-verbaux, devis
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, décompte final, contrats d’entreprise, garanties
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait du registre foncier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan directeur des carrières (PDCar)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan directeur
Aménagement du territoire communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, procès-verbaux de séance, schémas, rapport, observations, recours, déterminations, coupures de presse, arrêts du tribunal, réponse au tribunal, recours, extrait du registre foncier, acte constitutif du droit de superficie, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
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Rapports
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Plan des zones : demandes d'information
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis de construire, note interne