- CH 001660-3 A-(1)-B-b-0033bis - 0036-0034-15
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- 1987-08-31 - ?
Part of Prilly - Fonds administratifs
Modification partielle du plan de quartier "Avenue du Chablais".
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Modification partielle du plan de quartier "Avenue du Chablais".
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Préavis relatif à la rénovation et à l'amélioration du réseau des radios du service de police.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis concernant une demande de crédit relative à la création d'une citerne synthétique autoportante de 100'000 litres dans le réservoir à mazout existant du Collège du Grand-Pré.
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Acquisition de véhicules et engins à l'usage du service des Travaux (étape n°2).
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Préavis concernant la modification du statut pour le personnel communal de Prilly de 1985.
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Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1987.
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Préavis concernant l'acceptation de la succession de Crottaz (Suzanne).
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Rapport de la Commission de gestion au Conseil Communal - exercice 1988
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Préavis, motions, rapports etc.
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Préavis concernant les indemnités des membres de la Municipalité
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Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis ayant trait à la réfection de la toiture du Château et à diverses transformations de cet édifice - crédits complémentaires au préavis n° 1985-11.
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Préavis concernant la modification du règlement de police.
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Demande de crédit pour l'étude d'un passage piétonnier sous la route de Neuchâtel, à la Fleur-de-Lys.
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Préavis municipal relatif à la souscription d'actions de la Société Téléphérique La Barboleusaz-Les Chaux de Gryon SA.
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Préavis relatif à l'aménagement des combles du Château, ainsi qu'à certains travaux dus au changement d'affectation de la salle des commissions.
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Préavis relatif à l'aménagement et à l'équipement du poste de commandement (PC), du poste d'attente et du poste sanitaire du Collège de Fontadel-Chasseur.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis relatif à l'acceptation de la succession sous bénéfice d'inventaire de Thibaut (Walter-Alphonse-Jules), décédé le 14 octobre 1987.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la motion n° 1982-3 de Briod (Robert), demandant à l'Exécutif d'étudier la possibilité de doter le futur centre de Prilly de une ou plusieurs attractions de haut niveau.
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Préavis sollicitant un crédit touchant à l'installation de chauffage au collège du Grand-Pré.
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Préavis concernant une demande de crédit pour la transformation des tunnels de douches et la mise en place d'une nouvelle combinaison de cylindres de portes au collège du Grand-Pré.
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Préavis municipal relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1989 et 1990.
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Aménagement d'une place des fêtes provisoire "En Corminjoz"
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Préavis touchant au remplacement des sièges de la Grande Salle.
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Etablissement d'un plan directeur et réponse à la motion de Danthe (Jean-Jacques).
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Préavis concernant la création d'une toiture sur le complexe sportif de la Fleur-de-Lys.
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Préavis concernant l'extension du système informatique de la Commune de Prilly.
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Reconstruction du Galicien au centre de la localité et réponse à la motion de Wahli (Robert).
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Caution communale aux emprunts en faveur des SI Pré Bournoud SA et La Treille SA.
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Préavis municipal concernant l'abaissement du coût des loyers des appartements à construire au Centre-ville.
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Plan de quartier "Sous le Désert".
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Plan de quartier "Chasseur - Vallombreuse".
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Préavis concernant l'octroi à la Paroisse catholique d'une subvention à fonds perdu de fr. 75'000.- et d'un prêt de fr. 25'000.- pour l'installation d'un nouvel orgue à l'Eglise du Bon Pasteur.
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Préavis relatif à l'adhésion de la Commune de Prilly au Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise et à l'octroi d'une contribution à verser pour alimenter le dit Fonds.
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Préavis relatif à la révision de l'article 97 du règlement de police de la Commune de Prilly.
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Rapport de la Municipalité au Conseil Communal sur les motions: n°1981-2 de Nicollier (Albert), relative à l'aménagement de La Treille / n°1981-4 de Passini (Andrée), relative à la création d'un passage pour piétons reliant le Chemin de Perréaz à l'Avenue de Jolimont / n°1986-5 de Oulevey (Gilbert), relative à l'édification de grands ouvrages culturels ou d'utilité publique marquant la fin du 20ème siècle et le début de l'an 2000 / n°1988-3 de Bühlmann (Gérard), mention à faire figurer sur les préavis et au budget des frais d'exploitation inhérents à tout nouvel investissement ou modification des prestations d'un service communal.
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Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1988.
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Octroi d'un subvention relative à la création d'un abri public de protection civile au centre de la localité.
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Construction d'un trottoir au Chemin des Creuses et aménagement du stationnement des vélos-motos au Parking de la piscine de la Fleur-de-Lys.
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Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal - exercice 1987.
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Préavis municipaux, motions etc.
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Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la motion n°1987-02 de Bühlmann (Gérard), touchant à la position de la Commune de Prilly à l'égard des prestations des Transports publics de la région lausannoise.
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Préavis concernant la signature d'une convention fixant les modalités de collaboration avec le Centre de vie enfantine de Valency.
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Préavis concernant la réfection de l'étanchéité des terrasses du Collège de Fontadel F, ainsi que des toitures plates du Collège du Grand-Pré.
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Transfert du temple de St-Etienne à la Commune de Prilly et octroi d'un crédit pour la réfection de cet édifice.
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Création d'un passage piétonnier sous la route de Cossonay, au droit de l'escalier assurant la liaison avec la Rue des Métiers.
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Préavis concernant la création d'un fonds d'aide au logement et à l'économie locale - Adoption d'un règlement.
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Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Prilly - Exercice 1988
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Préavis municipaux, rapports etc.
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Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières.
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Préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation générale de plaider, pour la durée de la législature 1990-1993.
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Préavis concernant la compétence financière de la Municipalité.
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Plan de quartier "Confrérie - Acacias"
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Acquisition de la propriété de Bosshard (Elsbeth), au chemin du Vieux-Tilleul
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Rapport-préavis de la Municipalité n° 1990-08 au Conseil communal sur les motions 1987-01 et 1988-04 de Godi (Rosemarie) et Dubey (Michel), touchant au ramassage séparé des déchets organiques d'une part et à la récupération, au tri des déchets et au compostage dans notre commune d'autre part.
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Préavis relatif à 2 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis touchant à l'institution d'un Conseil des jeunes.
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Préavis concernant une demande de crédit pour le remplacement du système des distributions d'eau chaude et d'eau froide au collège du Grand-Pré.
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Préavis touchant à la rénovation de la chaufferie et à la transformation des WC pour garçons et filles au rez-de-chaussée du Collège-Centre.
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Préavis concernant le règlement d'application du Fonds d'aide au logement et à l'économie locale.
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Préavis concernant la communauté de la région lausannoise (COREL) et réponse à la motion 1987-04 de Danthe (Jean-Jacques), invitant la Municipalité à mettre en œuvre une "Association de communes" au sens du chapitre XI de la loi sur les communes.
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Préavis relatif à 1 demande d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis municipal relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1991 et 1992.
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Préavis municipal concernant a) une demande d'autorisation générale d'emprunt de 25 millions et b) le plan des investissements dès 1990.
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Préavis relatif à la réalisation de la deuxième étape des travaux à la piscine de la Fleur-de-Lys.
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Préavis concernant la réfection des douches et le remplacement du système de production d'eau chaude du bâtiment l'Ecureuil à Plan-Sépey sur Gryon.
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Préavis relatif aux aménagements publics du Centre: - programme et crédit d'études de Fr. 640'000.-; - crédit pour la réfection du chemin du Centenaire, secteur sud, Fr. 800'000.-; crédit pour la reconstruction de WC publics, Fr. 150'000.-.
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Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal - exercice 1989.
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Préavis municipaux, rapports etc.
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Préavis municipaux, rapports etc.
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Préavis municipaux, rapports etc.
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Préavis et rapports, correspondance, préparation des séances, ordre du jour et annexes, listes de présence au Conseil, listes de présences dans les commissions, motions et interpellations, pétitions, jetons de présence, commissions permanentes, intendance et divers. Conseil des Jeunes.
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Comptes 1993, Rapport de gestion 1993, rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1993, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la commission de gestion relativement à l'exercice 1993.
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Préavis concernant l'octroi d'une autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997, accordée à la Municipalité, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la compétence financière de la Municipalité, extrait de décision.
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Préavis concernant l'autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, extrait de décision.
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Préavis concernant la convention intercommunale complémentaire, relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins, rapport de la commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la modification du règlement de police sur les jours de repos public, l'affichage et les procédés de réclame, les heures d'ouverture des établissements publics, la fermeture des magasins, extrait de décision.
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Préavis relatif à l'abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1972, extrait de décision.
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Préavis relatif au plan de quartier "Les Lauriers", rapport de commmission, extrait de décision.
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Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant l'équipement de contrôles d'accès des parkings privés de la commune, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la rénovation du terrain II dit "tous temps" de la zone sportive de Montolivet, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant une proposition sur l'aménagement artistique de l'ensemble "Au Tilleul - Grande Salle", en réponse à la motion 1992-01 présentée par Schopfer (Raoul); rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant les SI Pré Bournoud SA et La Treille SA: a) proposition de restructuration juridique et financière, b) prêt de la commune, c) réponses aux motions de Gresslin (Philippe) et consorts n°1994-03 du 06.12.1993 et de Lasserre (Etienne) et consorts, n°1994-01, développées dans la séance du 17.01.1994; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif au plan des investissements 1994-1997 et à une demande d'autorisation générale d'emprunt de 22 millions; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1995 et 1996, extrait de décision.
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Préavis concernant l'étude et la mise en place de programmes d'occupation pour chômeurs, en réponse à la motion 1994-03 de Pellegrinelli (Michel) et Braiki (Christian); rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant le plan de quartier "Vieux Tilleul", rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis en vue d'autorisation la vente d'une parcelle communale sise au Ch. des Creuses; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant une demande de crédit pour la correction du carrefour de Prilly-Chasseur et de la partie inférieure de la Rte du Mont, ainsi que la mise en place d'une régulation par feux à l'intersection avec l'Av. de la Vallombreuse; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant un soutien à l'aéroport région lausannoise "La Blécherette" (ARLB); rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant l'adoption du plan directeur communal, annexes n°1+2 au plan, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant l'achat et l'installation d'un appareil de surveillance automatique des feux de circulation (radar); rapport de commission, extrait de décision.