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Fait partie de Archives communales de Renens
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Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance, extraits de procès-verbaux, synthèses
Fait partie de Archives communales de Renens
Gestion des déchets : taxe de base pour les entreprises
Fait partie de Archives communales de Renens
Directive, préavis, correspondance, tableaux, propositions de décision municipale
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, synthèse, correspondance
Actions, obligations et parts sociales
Fait partie de Archives communales de Renens
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Obligations
Acquisition d'actions auprès de la société du Terminal Combiné Chavornay SA (TERCO)
Fait partie de Archives communales de Renens
Attestation, bulletin, extrait de procès-verbal
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Obligations
Obligation en faveur des Seigneurs de Lausanne contre la Commune de Renens
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Obligation
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Crédit
Fait partie de Archives communales de Renens
Rapports, listes, propositions de décision municipale, correspondance
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Acte de cession
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Obligation, cédules, lettres de rente en faveur de la Bourse des pauvres
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Obligation, cédules, lettres de rentes
Obligation hypothécaire en faveur de la Bourse des pauvres, contre la Commune de Renens
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Obligation
Projet de révision des péréquations intercommunales
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Correspondance, péréquation
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Crédit
Péréquation financière / Thématiques
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Lettre de rente, quittance de paiement
Obligations en faveur de la Commune de Renens contre respectivement Jaques NEYRET et Samuel BONNET
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Obligations
Banques – Institutions financières
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Obligations
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Actes de revers, billet
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Obligation hypothécaire en faveur de Philippe RIVIER contre la Municipalité de Renens
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Obligation hypothécaire
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Obligations
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Procuration
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Cédules
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Lettres de rente
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Plans des propriétés communales (domaines, forêts, vignes)
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Plan des terrains à plus-values : plan explicatif des servitudes
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Plan
Délégation aux affaires immobilières: procès-verbaux des séances
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Procès-verbaux
Registre cantonal des vignes, encaveurs
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Correspondance, liste, tableau
Servitudes - Droits de superficie DDP
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Droits de superficie, extrait du registre foncier, correspondance, extrait de procès-verbal, propositions de décisions municipales, projet de convention, réquisitions, préavis
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Servitude
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Servitudes, correspondance
Actes de vente no 306'773, 306'774, 306'775 (minute 2797) concernant la parcelle no 1470
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Correspondance
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Actes d'engagement, plans
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Servitudes
Servitudes et actes de vente avec plans (numéros 255'001 à 300'000)
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Servitudes, actes de vente, plans, réquisitions pour le registre foncier
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Servitudes
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Servitudes
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Servitudes, plan
Constitution de servitude de droit de superficie no 310'703, parcelle no 60
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Servitude
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Servitudes
Calques des servitudes et des actes de vente (numéros 240'001 à 255'000)
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Servitudes, actes de vente, plans, rapports
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Correspondance
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Actes d'engagement, plans
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Droit de superficie, tableau de mutation, plans
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Servitudes, plans
Constitution de servitudes "En Plan", "Sous Caudray": garage souterrain (parcelle 1174)
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Plan
Projet de réalisation de graffitis dans le passage reliant la Rue du Midi et la Rue de la Source
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Correspondance
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acte notarié, procès-verbal, feuille d'enquête, plan
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acte notarié, plans
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Plans
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Servitudes
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Droit de superficie, plan, extrait de procès-verbal
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Plan
Propriété de Joseph FERRARIS au Bourg-Dessus: vente de terrain
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Plan, correspondance
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Correspondance, plan
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Plan de situation
Recherche, achat, vente, échange de terrain
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Correspondance, projet de bail à loyer, rapport, notes
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Correspondance
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Procès-verbal, plan de situation
Vente de terrain à la Briqueterie de Renens SA "Aux Grands Champs"
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Correspondance, préavis, plan, obligation, état descriptif d'immeuble
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Correspondance
Plan des terrains acquis de la Commune de Renens par la Briqueterie de Renens "Aux Grands Champs"
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Plans de situation
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Tableau
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Correspondance, plan
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Correspondance, plan
Commune de Jouxtens-Mézery: plan dressé pour vente à la Commune de Renens "En Mont-Robert"
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Plan de situation
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Correspondance, projet d'acte de vente et constitution de servitude
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Plan de situation
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Correspondance, conditions de vente
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Correspondance
Échange de parcelles avec William CREUX, "Aux Côtes"
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Correspondance
Echange de terrain entre Alfred BONNET et la Commune de Renens au Bourg-Dessus
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Plans, correspondance, bon de paiement
Achat de terrain des frères BAUDROCCO par la Commune de Renens à la Rue de l'Industrie
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Correspondance, plan
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Correspondance, préavis, plan, extrait de procès-verbal, acte de transfert immobilier
Cession et vente de parcelles suite au voûtage de la Mèbre
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Correspondance, projet de convention
Plan dressé pour un projet de vente par la Commune de Renens "Aux Champs du Chêne"
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Plan de situation
Passage de la Rue des Villas du Mont au domaine public de la Commune
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Correspondance, règlement, plan
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Contrat, tableau de mutation, plan
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Extraits de procès-verbaux, tableaux
Affaires immobilières: achats, ventes, échanges, recherches de terrain
Fait partie de Archives communales de Renens
Décisions municipales, rapports, correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance, feuille d'enquête, avis d'enquête, plans, extrait de procès-verbal, tableau de mutation
Historique de Renens : parcelles et propriétés communales
Fait partie de Archives communales de Renens
Inventaire, fiches, plans de situation
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance, devis, plan, budgets, procès-verbaux, documentation