Dossier 03 - Droits de superficie concédés à la Société coopérative d'habitation de Renens et agglomération: "En Borjod", Avenue du Temple, Chemin de Corbettes, "Au Bourg-Dessus", "En Publiaz", Chemin des Biondes

Cote

CH 002111-6 A-2-(3)-30-03-03

Titre

Droits de superficie concédés à la Société coopérative d'habitation de Renens et agglomération: "En Borjod", Avenue du Temple, Chemin de Corbettes, "Au Bourg-Dessus", "En Publiaz", Chemin des Biondes

Date(s)

  • 1955 - 1984 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Renens - Commune
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)

Dépôt

Histoire archivistique

803.0005

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Droits de superficie, extrait du registre foncier, correspondance, extrait de procès-verbal, propositions de décisions municipales, projet de convention, réquisitions, préavis

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

archives-communales-de-renens-3.pdf

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Parcelles 48, 250, 251, 983, 1158, 1370, 400; contient préavis 46 du 21 septembre 1960 et statuts de la Société coopérative de Renens et agglomération de 1945 et 1962

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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