Dossier 03 - Servitudes no 251'209 parcelles 454-456, 459-461, 883, 929 concernant un passage à pied sur le voûtage de la Mèbre, no 251'206 parcelles 454-456, 459-461, 468, 501, 508, 510, 518-520, 883, 897, 929, 941, 968, 1080, 1098 concernant le passage souterrain du ruisseau de la Mèbre, no 2446'262 parcelles 62, 64 sur le grevage de la parcelle sur laquelle le temple est érigé, no 246'308 parcelles 141-147, 149, 151-154, 1303, 1478 concernant le passage à pied du Chemin des Roses, no 248'143 concernant la réquisition de servitude de canalisation d'égouts parcelles 324, 325, 373, 1282

Cote

CH 002111-6 A-2-(3)-30-03-03

Titre

Servitudes no 251'209 parcelles 454-456, 459-461, 883, 929 concernant un passage à pied sur le voûtage de la Mèbre, no 251'206 parcelles 454-456, 459-461, 468, 501, 508, 510, 518-520, 883, 897, 929, 941, 968, 1080, 1098 concernant le passage souterrain du ruisseau de la Mèbre, no 2446'262 parcelles 62, 64 sur le grevage de la parcelle sur laquelle le temple est érigé, no 246'308 parcelles 141-147, 149, 151-154, 1303, 1478 concernant le passage à pied du Chemin des Roses, no 248'143 concernant la réquisition de servitude de canalisation d'égouts parcelles 324, 325, 373, 1282

Date(s)

  • 1970 - 1973 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Servitudes

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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