- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-01-01
- File
- 1943 - 1975
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures
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Rapport
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Rapport final
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Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Conventions
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Correspondance et Rapports O. Gianina
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Passeports
Déclaration de changement de domicile
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Déclaration de changement de domicile
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Revue de presse
Publication et étude sur la commune, presse
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Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
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Correspondance, contrat, plans
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Correspondance, devis, tableau comparatif des offres
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Correspondance
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Correspondance
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Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
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Correspondance
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Rapports de visite
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
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Rapports
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
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Correspondance, actes
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Correspondance, actes, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
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Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
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Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
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Correspondance, plans
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
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Correspondance
Nids de chenilles processionnaires
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Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
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Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
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Correspondance, rapport, listes des locataires
Ancien collège, appartements et garages
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Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
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Correspondance, comptes
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
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Correspondance, plan
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
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Correspondance, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
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Dossier d’enquête
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Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
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Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
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Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
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Plans, bulletins de livraison
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Epicerie (Grand'Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
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Contrat
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
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Correspondance, conventions
Concepts de sécurité au travail
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Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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Plaque en laiton
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Extraits de naissances
Energie solaire - éolienne - alternative
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Energie solaire, éolienne, alternative
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Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
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Correspondance, plans
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
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Correspondance
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Commission d’assistance publique
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d'assurances sociales
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Correspondance
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Correspondance, autorisations
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
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Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
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Registre
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Plans
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
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Répertoire
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
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Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
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Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
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Correspondance, rapports, programmes
Plan directeur régional du district de Nyon
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Correspondance, conventions (copies), directives
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Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
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Plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
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Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans
Cimetière : entretien, réfections
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Correspondance
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
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Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
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Construction d’une canalisation aux "Borgeaux" , sous le village
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Correspondance, cahier des charges, devis, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
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Rapports, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
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Correspondance, procès-verbal, devis, plans
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Correspondance, devis, soumission, plans
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Devis, plans
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans