Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Titre
Plan de la commune
Date(s)
- 2010 - 2015 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, contrat, plans