- CH 001827-X (1)-2-(1)-14-06-(01)
- Dossier
- 1953 - 1976
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Domaines agricoles et parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Constitution d'un Conseil communal
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Demande d'autorisation de constituer un Conseil communal en remplacement du Conseil général.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.
Débarcadère de Saint-Sulpice (1882)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statut du personnel
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des propriétés immobilières
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Pâturages communaux : location
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, planning
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Promotion de la commune : murets d'alpages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Aménagement de la plaine de Renges
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En 1975, la Municipalité d'Ecublens élabore un projet de déclassement de la zone d'habitations collectives A en zone sans affectation spéciale au nord et au sud de Renges. l'architecte Geissaz (André) est chargé de préparer un plan pour la mise à l'enquête.
Le projet de déclassement pourrait induire soit un projet de plan de quartier, soit une modification du plan des zones.
Les intentions de la Municipalité sont les suivantes:
a) diminution du coefficient d'occupation de la zone d'habitation collectives A
b) extension de la zone du village (Renges), afin de mieux préserver ce hameau
c) extension de la zone de villas A, du Chemin de l'Ormet en direction de la RC 81 (Rte de Vallaire)
d) Transfert de la zone d'habitations collectives A située au Sud de Renges, à l'Ouest de la RC 81, en zone sans affectation spéciale.
Le plan des zones d'Ecublens, adopté en 1962, affecte en zone d'habitation collective une partie importante de la plaine de Renges, alors encore libre de construction. Pour limiter l'apport massif d'habitants sans aménagement rationnel du territoire et sans égard aux équipements collectifs, la Municipalité a chargé quelques années auparavant l'architecte Urech (Jean-Daniel) d'établir un plan directeur d'aménagement de la plaine de Renges, comprenant 4 plans de quartiers (dont celui du Plâne qui avait été refusé par la majorité des propriétaires). L'étude de Monsieur Urech s'est arrêtée avec la venue des mesures de l'AFU (Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire) et est mise en attente de la nouvelle loi fédérale du l'aménagement du territoire du 13.06.1976. L'AFU préconise que tout ce secteur de Renges devrait faire partie d'un plan directeur définissant les étapes de mise en valeur, suivi d'une révision du plan des zones en conséquence.
En 1975-1976, la Municipalité décide de définir et de faire adopter avant l'échéance de l'AFU, les mesures pratiques et nécessaires pour assurer un aménagement cohérent du secteur de Renges afin d'être prêts à entamer la procédure dès l'adoption de la nouvelle loi fédérale en votation le 13.06.1976. Un dossier technique (plan directeur, plan d'extension et règlement) doit ainsi être préparé.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Coupures de presse sur la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
Fait partie de Begnins - Commune
Service technique intercommunal (STI)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, convention
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, inventaire et données pour le plan directeur, correspondance, oppositions, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures