Cote
CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Titre
Complexe scolaire Curtils
Date(s)
- 1993 - 2001 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans