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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Décroissant

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2010 - 2016

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2009 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures

Egouts et collecteurs : entretien

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
  • Dossier
  • 1986 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans

Auberge communale

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 1965 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture

Bâtiment communal Christinet I

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2003 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies

Routes communales

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
  • Dossier
  • 2006 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille

Zoo de La Garenne

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
  • Dossier
  • 2005 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2002 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Elagage des arbres

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2006 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis

Déchetterie

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04-(04)
  • Dossier
  • 2006 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, offre

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
  • Dossier
  • 2008 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours, correspondance

Fête du Premier Août

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
  • Dossier
  • 2007 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan

Société de Jeunesse

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
  • Dossier
  • 2005 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité

Tourisme

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
  • Dossier
  • 1999 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Sirènes

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
  • Dossier
  • 2000 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Conseil Communal

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
  • Dossier
  • 2011 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Société de tir

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
  • Dossier
  • 2004 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, programmes des tirs, photographies

Tourisme

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
  • Dossier
  • 1999 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Commune de Le Vaud contre J. O.

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
  • Dossier
  • 2009 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations

Apprentis

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
  • Dossier
  • 2007 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisation de former, questionnaires

Crèche

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2012 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2011 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan

Bâtiment Christinet II : coûts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2008 - 2012

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux

Logements protégés Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
  • Dossier
  • 2010 - 2012

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

La Poste

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
  • Dossier
  • 2006 - 2012

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Conseil Communal

Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes

Cars postaux

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
  • Dossier
  • 2002 - 2011

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, horaires

Dispenses

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
  • Dossier
  • 1978 - 2010

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

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