Dossier (01) - Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission

Cote

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)

Titre

Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission

Date(s)

  • 2006 - 2015 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 classeur

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés