archivescommunales.ch

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2010 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des personnes, coupure de presse

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Dossier
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2010 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, constats, photographies

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
Dossier
2010 - 2016

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Bâtiment Christinet II : plans définitifs

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, CD-ROM, planning

Analyse des pertes d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport de contrôle

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2010 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant

Bâtiment Christinet II

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2009 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures

Bibliothèque (Place du Village 1)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2009 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne

Accueil de jour : Enquête

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Enquête

Commune de Le Vaud contre J. O.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations

Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Giron des jeunesses 2009

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies dur CD-Rom

Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2009 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, bons de paiement, décompte final

Accueil de jour : Enquête

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Enquête

Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse

Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions

Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, questionnaires, règlements, charte

Convention concernant le service de ramonage

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association franco-valdo-genevoise

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2008 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours, correspondance

Fête du district de Nyon : stand de la commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROMS

Bâtiment Christinet II : coûts

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux

Numérotation des chemins et des rues

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-10-(10)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, remerciements

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, CD-ROM, correspondance

Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans

Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports, plans

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans

Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts

Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête

Règlement sur la taxe de séjour

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis municipal, règlements

Apprenti agent d’exploitation

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat

Apprentis

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
Dossier
2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisation de former, questionnaires

Fête du Premier Août

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2007 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan

Plan général d'évacuation des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
Dossier
2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, rapport

Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans

Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport

Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Dossier
2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipaux

Département des Infrastructures

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budget

Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-Rom

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport, plans

Fibre optique

CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans

Giron des jeunesses 2009

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye

Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

Elagage des arbres

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis

Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2006 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans

Permis d’habiter et/ou d’utiliser

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
2006 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis, correspondance

Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan

Déchetterie

CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04-(04)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, offre

Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans de situation : projet, périmètre

Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans

Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier

Association régionale pour l’action sociale (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis

Départ à la retraite de la secrétaire municipale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08-(08)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet

La Poste

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
2006 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Liste des propriétaires

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours

Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue

Aperçu de l'état de l'équipement