- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-x
- File
- 2001 - 2003
Part of Givrins - Commune
Correspondance
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Part of Givrins - Commune
Correspondance
Droits de superficie et locations diverses
Part of Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Vevey - Fonds publics
Part of Vevey - Fonds publics
Plan géométrique du Clos du Chapitre appartenant à la commune en vue de la vente par parcelle
Part of Vevey - Fonds publics
Toisage de trois vignes appartenant au charitable Hôpital de Vevey fait par Mr. le Commandeur Dufour avec trois croquis [Rière Blonay]
Part of Vevey - Fonds publics
1833 22 avril et 3 mai Plan géométrique des 31 parcelles de vignes formant le Clos du Chapitre
Part of Vevey - Fonds publics
Projet de lotissement d'une vigne appartenant à l'Hôpital de Vevey
Part of Vevey - Fonds publics
Relevé de 2 vignes appartenant à la ville de Vevey Au Sichoz
Part of Vevey - Fonds publics
1830? Plan de diverses vignes En Clies, sur le territoire de Saint-Légier
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Part of Givrins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Part of Bottens - Fonds publics
Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
Part of Fonds publics
Photographie du village de Sainte-Croix vers 1900
Part of Fonds publics
Reproduction du plan de la ligne séparant les cantons de Neuchâtel et Berne
Part of Fonds publics
Scolarisation des enfants de requérant-e-s d'asile
Part of Fonds publics
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : rapports de vérification des comptes
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Notamment procès-verbaux des groupes de travail, construction du centre de réquérants, plans, correspondance, convention
Fondation des Gittaz : rapport sur le contrôle des comptes
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Budgets de l'Organisme intercommunal de protection civile
Part of Fonds publics
Comptabilité de l'Association du Jardin-garderie Les Trolls : vérification des comptes
Part of Fonds publics
3 exemplaires
Part of Fonds publics
Factures travaux
Bâtiment administratif : plans et feuilles de mesurage
Part of Fonds publics
Notamment contrats (1970), rapports, cahier des charges
Part of Daillens - Fonds publics
Photographies d'une course à ski
Part of Fonds publics
Rapport sur les aménagements touristiques de la région Ste-Croix - les Rasses - Bullet
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Contrôle des habitants : correspondance
Part of Fonds publics
Notamment tutelles et correspondance avec les entreprises dans le cadre de l'ordonnance fédérale de 1989 limitant le nombre des étrangers
Part of Fonds publics
No 215 à 218
Notamment plans
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Notamment statuts, procès-verbaux
Part of Fonds publics
Notamment décompte final, procès-verbaux
Part of Fonds publics
No 849 à 915-12
Notamment plans
Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
Part of Fonds publics
Achat d'une parcelle par l'AIAE (2003)
Part of Fonds publics
Abattoir : commission consultative
Part of Fonds publics
Notamment rapports, procès-verbaux
Recensements de la population 2000
Part of Fonds publics
Egalement liste alphabétique des propriétaires
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Contrats du personnel de la garderie les Trolls en Tabliers bleus, plus en vigueur
Part of Fonds publics
Recensement des entreprises et commerces
Part of Fonds publics
Le Jardin de la Dryade : création d'un jardin botanique à Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Notamment thèse de F. Cosandey "Contribution à la connaissance des desmidiacées des environs de Sainte-Croix" (1934), correspondance, articles de presse, manuscrit "Chronique de la Dryade", carnets de notes, notes sur des excursions et listes de graines reçues du jardin botanique de Lausanne et récoltées (1930-1936), livre d'or
Part of Fonds publics
Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
Part of Fonds publics
Pièces annexes : rapports, communications
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Lot d'assiettes représentant des bâtiments de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Tirage numéroté limité à 50 exemplaires ; ces exemplaires portent le numéro 1.
Copie d'un document concernant un habitant de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Il s'agit de la copie d'une déclaration d'absence de casier de judiciaire datant de 1909
Dossier concernant l'eau de l'Auberson
Part of Fonds publics
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
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Part of Daillens - Fonds privés
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Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Fichier généalogique des familles bourgeoises de Daillens
Part of Daillens - Fonds privés
Comporte les familles :
Daniel Fontannaz
Commune de Daillens : éclairage public
Part of Daillens - Fonds publics
Plan
Gravière du Mont-de-Melley : plateforme de valorisation
Part of Daillens - Fonds publics
Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)
Règlement du classement communal des arbres
Part of Daillens - Fonds publics
Recensement propriétaires de chiens
Part of Daillens - Fonds publics
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
Part of Fonds publics
Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Construction d'un châlet à Bullet
Part of Fonds publics
Coupure de presse concernant l'artisanat et l'industrie locale
Part of Fonds publics
"Fabrication de coffrets à Sainte-Croix : La haute couture pour les cigares", 24 heures du 11.03.1985
"Les vieilles frappes d'un Lausannois : Mécanique à écrire au musée", 24 heures du 12.03.1985
Comptes de la Commune de Sainte-Croix, concernant l'administration du bien des Pauvres
Part of Fonds publics
Comptes rédigés par Mr le Boursier Julien Fonthiez
Bulletin d'information de la commune de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Inventaire des archives de Sainte-Croix appartenant à Alfred Jaccard
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Règlement du personnel et révision
Part of Fonds publics
Règlement des vacations municipales
Part of Fonds publics
Collège de la gare : local de gymnastique, éclairage général
Part of Fonds publics
Notamment : rapports
Part of Fonds publics
Création d'un "jardin du souvenir" au cimetière de Sainte-Croix, réfection de l'allée centrale
Part of Fonds publics
Notamment : plans, règlement