Cote
CH 001772-X A
Titre
Daillens - Fonds publics
Date(s)
- 1500 - 2020 (Production)
Niveau de description
Section
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Voir au niveau de chaque fonds pour plus d'informations
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Selon LArch (2011), Linfo (2002), LPrD (2007)
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Documents généralement en bon état, les exceptions sont indiquées.
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
DocuteamCurator
943