Section A - Daillens - Fonds publics

Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Char... Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le second septième Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le troisième septième

Cote

CH 001772-X A

Titre

Daillens - Fonds publics

Date(s)

  • 1500 - 2020 (Production)

Niveau de description

Section

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Notice biographique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Voir au niveau de chaque fonds pour plus d'informations

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Selon LArch (2011), Linfo (2002), LPrD (2007)

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Documents généralement en bon état, les exceptions sont indiquées.

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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943

Mots-clés - Sujets

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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