Cote
CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2020.1607
Titre
Gravière du Mont-de-Melley : plateforme de valorisation
Date(s)
- 2013 - 2017 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
DocuteamCurator
1607