Section A - Bottens - Fonds publics

Cote

CH 001785-8 A

Titre

Bottens - Fonds publics

Date(s)

  • 1500 - [en cours] (Production)

Niveau de description

Section

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Notice biographique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Consultation selon la loi sur l'Archivage (LArch du 14 juin 2011)

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Documents en bon état, cas contraires indiqués

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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1183

Mots-clés - Sujets

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

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