Dossier v.2020.03229 - Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux

Cote

CH STEC A-A-AB-v.2020.03229

Titre

Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux

Date(s)

  • 2005-2009 (Creation)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

10 cm

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Comptes annuels et rapports de gestion reliés avec les comptes communaux dans la série FA

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