La première ligne de métro (M1), anciennement Tramway du sud-ouest lausannois (TSOL), a été construite pour relier l'UNIL et l'EPFL au centre-ville, elle est en service depuis 1991. Les photographies retracent la construction du métro entre septembre 1988 et février 1991 entre l'arrêt Epenex et la gare de Renens.

Date: 11.11.1966
Contenu: Statuts de l'AIP

Mise à l'enquête du plan des zones, oppositions, préavis, correspondance

Ingénieur: Monod et Bonzon.

Plans de création des WC: mise en séparatif bâtiments communaux, rez grande salle, canalisations, coupe, face nord, face ouest, face est, rapport sur le contrôle du système séparatif des égouts, plan.

Ce dossier contient :

1) Modification du plan des zones "En Achy", soumis à l'enquête publique du 12.11.1963 au 12.12.1963, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 30.10.1963, adopté par le Conseil communal le 19.12.1963, approuvé par le Conseil d'Etat le 7 février 1964.

2) Correspondance, extraits de PV du Conseil Communal, avis d'enquête, feuilles d'enquêtes, opposition (une opposition, levée par la Municipalité)

Entreprise de Service nettoyage des tuyaux SNT.

Offre pour gainage de coulisse des eaux usées, contrôle par caméra des tuyaux sous auberge communale du Motty.

Projet de canalisations sous la terrasse de l'auberge (coupes, état existant, projet), plans ventilation étage et rez, canalisations gaz et eau Services Industriels, relevé sondage sur canalisations, plan cuisine.

Ce dossier contient :

1) Projet de modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges", soumis à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adopté par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvé par le Conseil d'Etat le 12.03.1965

2) Projet de modification du plan des zones "Au Pontet", soumis à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adopté par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvé par le Conseil d'Etat le 12.03.1965

3) Correspondance

4) Préavis n°2/65

1) Préavis n° 1967-3
2) Modifications soumises à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.1967 approuvées par la Municipalité le 16.11.1966, adoptées par le Conseil communal le 17.02.1967 et approuvées par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.

1) Abrogation de l'article 82 du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Modification soumise à l'enquête publique du 16.06.1967 au 16.07.1967, approuvé par la Municipalité le 07.06.1967, adopté par le Conseil communal le 07.06.1968 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970. Extrait de PV du Conseil communal du 7 juin 1968.

2) Correspondance adressée à Gueissaz (André), géomètre officiel concernant le projet de modification du plan des zones approuvé par la Municipalité le 23.04.1968.

3) Modification du plan des zones et du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Modification du règlement approuvée par la Municipalité le 26.11.1969. Modification du plan des zones approuvée par la Municipalité le 22.01.1970. Les deux objets sont soumis à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970. Ils sont adoptés par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.

4) Correspondance, liste des propriétaires touchés par les modifications, correspondance avec le Canton, enquête publique, oppositions, feuilles d'enquête, préavis n°11/70, Extrait de PV du Conseil communal du 17.04.1970 approuvant les modifications.

5) 2 exemplaires du plan des zones de 1962, annotés

Plan des zones soumis à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970, approuvé par la Municipalité le 22.01.1970, adopté par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.

Ce dossier contient :

• 1 exemplaire du plan des zones approuvés (daté du 8 janvier 1970).
• 1 exemplaire signé par la Municipalité (plan d'étude non officiel).
• 4 exemplaires d'une version datées du 13 novembre 1969.

1) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Porte l'annotation manuscrite "1962". Avec modifications de l'article 14bis relative à la zone d'habitation collective "A", de l'article 58 (alinéa 2), de l'article 71 (alinéa 4), de l'article 75bis

2) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de 1968.

3) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de 1968. Porte l'annotation manuscrite "Modif 1970".

Correspondance, invitations aux assemblées générales.

correspondance, rapports, invitations (cours, conférences, assemblées générale), publications de VLP-ASPAN: "Territoire et environnement".

1) Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 29.07.2013. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 19.09.2013. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 23.09.2013. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2013. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 19.08.2013. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 02.10.2013. Approuvé par le Conseil d'Etat le 22.01.2014.

La présente convention est conclue pour une durée de 5 ans. Par la suite, elle se renouvelle tacitement d'année en année. Elle entre en vigueur dès la date de son approbation par le Conseil d'Etat mais au plus tôt le 01.01.2014. Elle annule toute convention antérieure existante dans les communes signataires en matière de défense incendie et de secours. Elle est subordonnée à l'adoption par les trois communes du règlement intercommunal sur le SDIS Chamberonne.

2) Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 01.10. 2007. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 01.10.2007. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 24.01.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 31.10.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 21.10.2007. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008. / Tarif pour les interventions du SDIS Chamberonne (Copies)

Table des matières de la convention:

Exposé préliminaire
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Commission consultative du feu
Locaux
Matériel et équipement
Solde - indemnités
Comptes de fonctionnement et budget
Dépenses - Recettes
Avances de fonds
Médiations et arbitrage
Adhésion
Durée de la Convention

Contenu: Copie d'une autorisation relative au détournement de la Sorge donnée par le Président du Conseil d'Etat, transmise par le Préfet à la Municipalité d'Ecublens pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet, datée du 19.06.1858
Localisation: Au Pontet

Signataires: Commission de classification / Municipalité d'Ecublens
Contenu: Convention datée du 28.06.1963. Plan
Localisation: Parcelle AF n°190. Parcelle n°117. Parcelle n°118

• Photographie noir-blanc représentant une antenne avec une sculpture cubique en extérieur, chemin des Crêts 13, parcelle 210, bâtiment Vigie Sietel 1980.
• Photographie noir-blanc de la fontaine de Renges.
• Photographie couleur de Renges [env. 1975-1980].
• Photographie noir-blanc avant l'implantation de l'usine Alom.
• Deux photographies noirs-blancs d'arbre.
• Deux photographie noir-blancs de la ferme d'Epenex (06.1968).
• Photographie noir-blanc d'Epenex (06.1968).
• Trois photographies couleurs d'une soirée de [gym?] à Ecublens.
• Dix-huit photographies noirs-blancs de l'exposition "Images d'Ecublens" organisée par la Société de développement au collège de la Coquerellaz (10.1979).
• Photographie couleur du chemin des Crêts sur le mur près de la villa Braillard (1972).
• Photographie couleur du chemin des Vignes sur le rail près du poteau de rue (1972).
• Photographie couleur du chemin des vignes au droit du poteau STE doublen 70-8-11 (1972).
• Photographie couleur au chemin de des Vignes près des escaliers à gauche en face de la borne (1972).
• Photographie couleur du chemin des Vignes à l'angle du mur de la villa Travaini (1972).
• Photographie couleur du chemin des Crêts extrémité sud du mur (1972).
• Photographie couleur du chemin des Vignes extrémité du rail près des escaliers (1972).
• Photographie couleur du chemin des Vignes sur le rail joint à gauche du signal de rue (1972).
• Photographie couleur de la vue depuis le Caudrey (1972).
• Deux photographies couleurs du poids public du Pontet (07.11.1972).
• Trois négatifs accompagnants la série de photographies couleurs de 1972 et neuf petits tirages.
• Photographie d'une ferme sur le territoire communal.
• Trois photographies noirs-blancs de l'église du Motty.
• Trois photographies noirs-blancs du "Tir fédéral" de 1954.

Contenu: Procès-verbal de mesurage/bornage daté du 20.04.1849
Localisation: Route de 3ème classe de la Maladière à Saint-Saphorin

Signataires: Communes de Crissier, Ecublens et Renens
Date: 01.01.2000
Contenu: Convention intercommunale relative à l'informatique

Contenu: Procès-verbal du Tribunal cantonal. Cour de cassation civile. Séance du 02.12.1869.

Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Constitution de servitude : passage à pied et pour véhicule datée du 02.06.1981, extrait du procès-verbal du Conseil communal, extrait du procès-verbal de la Municipalité
Localisation: Bois d'Ecublens. Ch. de la Motte. Parcelle n°351. Parcelle n°352

Programmes des séances

Documents relatifs au recours de la Municipalité d'Ecublens contre la décision de la Municipalité d'Aclens de lever son opposition au projet: correspondance, rapports, mémoire, recours.

Correspondance et documentation relative à divers sujets: invitations, informations, projets, projet d'extension des surfaces de vente de l'entreprise Boissec, Plan directeur localisé (PDL) intercommunal secteur "Arc-en-ciel", répartition des arrondissements hors zone à bâtir, surfaces d'assolement du territoire communal, cadastre géologique et pérennisation des informations liées au sous-sol vaudois)

• Brochure: "Campus 2010". Appels d'offres portant sur les études, le financement, la réalisation et la gestion. Centre de Conférences et Rencontres. Parcelle Sud, mars 2007
• Procès-verbaux des séances du Steering Commitee Centre de congrès, 2008-2009

Correspondance, procès-verbaux, rapports, enquête du 23.09.1994 au 22.10.1994.

Dossier d'examen préalable, rapport d'impact sur l'environnement, rapport de conformité, autorisation de défrichement, décision finale du Département des travaux publics de l'aménagement et des transports d'adopter le plan d'affectation cantonal n°295 (14.02.1995), Plan d'affectation cantonal n°295 - Zone de tri des déchets soumis à l'enquête publique du 23.09.1994 au 22.10.1994 et adopté par le Conseil d'Etat le 22.03.1995 (original signé).

Correspondance, projet de préavis relatif au projet du PPA Hameau de Renges, article de presse, préavis n°2002-17, rapports, notes, plaquette du projet PPA Hameau de Renges, documents relatifs à la séance d'information pour les propriétaires en octobre 2003.

Correspondance, projets d'acte de droit de superficie, déclaration, projet du préavis n°1989-3, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 10.03.1098 (ajournement de la décision d'octroi du droit de superficie) (original), notes, décision de la préfecture du district de Morges d'autoriser l'octroi du droit de superficie, extrait du Conseil communal d'Ecublens du 19.05.1989 (approbation de l'octroi du droit de superficie).

Projet d'acte de droit de superficie daté du 09.08.1988, préavis n°1989-3 (3 exemplaires), acte de constitution de droit de superficie daté du 14.06.1989 (copie), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 19.05.1989 (approbation de la constitution du droit de superficie) (original).

Signataires: Communes d'Ecublens et de Renens
Date: 01.01.2006
Contenu: Convention intercommunale relative à l'informatique

Signataires: M. (L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Rüedi (Albert)
Contenu: Convention datée du 02.04.1964 relative au transfert de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire (nouvel état parcellaire, Syndicat autoroute n°13). Plan de situation. Lettre de la Municipalité reconnaissant la convention.
Localisation: A Epenex. Parcelle n°77

Signataires: B. (A.) et B. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de vente daté du 30.08.1983, extrait du procès-verbal du Conseil communal, extrait du procès-verbal de la Municipalité, décision de la préfecture du district de Morges, procuration
Localisation: Route de Crochy. Parcelle n°1206

• Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 01.10. 2007. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 01.10.2007. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 24.01.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 31.10.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 21.10.2007. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008 (Original).

• Annexe 1: Tarif pour les interventions du SDIS Chamberonne Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008 (Original).

Note manuscrite: "Abrogé. Nouveau 01.01.2014"

Table des matières:

Titre I: Généralités
Titre II: Organisation du corps de sapeurs pompiers
Titre III: Service de sapeur-pompiers
Titre IV: Interventions et exercices
Titre V: Taxe d'exemption
Titre VI: Frais d'intervention
Titre VII. Discipline
Titer VIII: Entrée en vigueur

• Brochure "Bienvenue à Ecublens" relevé par Greppin (Alfred) [1970-1980].
• Affiche des Cercles de l'Ouest pour un spectacle à la salle du Motty le 16 janvier 1988.
• Avis concernant la fête villageoise au Motty organisée par la paroisse d'Ecublens-St-Sulpice.
• Carte du réseau routier (04.10.1996).
• Brochure "Complexe scolaire du Pontet: extension et aménagements" (29.04.1994).
• Plaquette éditée à l'occasion du 10ème anniversaire du comité d'animation de la Galerie du pressoir (1995).
• Liste des employés communaux et leur numéro direct (31.07.1974).
• Copie du cadastre disponible aux Archives cantonales vaudoises sous la cote Gc 1168/22.
• Copie du répertoire alphabétique du volume de plans rière les territoires d'Ecublens et Chavannes disponible aux Archives cantonales vaudoises sous la cote Gb 160/c.
• Copie du répertoire alphabétique des noms locaux de chaque feuille du plan de la commune d'Ecublens [liste des lieux-dits] disponible aux Archives cantonales vaudoises sous la cote Gb 168/a.
• Brochures de l'inauguration du collège du Croset [3 exemplaires] (01.10.1982).
• Brochures "Extension du collège de la Coquerellaz, mai 2004" [2 exemplaires] (2004).

Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens datée du 08.05.1860

Signataires: T. (J. J. ) / M. (M. J.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Clerc, Paul
Contenu: Obligation datée du 16.07.1875. Reçu une somme le 17.02.1876 et le 01.01.1883.

Signataires: C. (M.)
Contenu: Acte daté du 03.06.1849 autorisant la Commune à faire une Coulisse à la Platane: déclaration d'autorisation de fouilles pour chercher de l'eau pour faire une fontaine au hameau du Villars. Accorde cession de la source qui pourrait s'y trouver.
Localisation: La Platane; Villars

Articles de presse, correspondance, requête, ordonnance.

Correspondance, projet de convention, extrait du procès-verbal du Conseil communal du 15.03.1996 (original) relatif à l'interpellation de Monsieur Birbaum (José), conseiller communal, concernant le droit de superficie accordé à l'immeuble Nardy - Les Larges-Pièces, texte de l'interpellation, réponse à l'interpellation, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens du 21.07.1997, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens du 01.09.1997, rapport.

I) Etude préalable, correspondance 1996-2001
II) Etude préalable, correspondance 2002-2004

Articles de presse, correspondance, rapport, ordonnance, demande adressée à la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.

Plans:

• Crédit suisse. Report de la conduite SIL Au Verney. Situation.
• Variante 2
• Article 19 - Zone C
• Zones, topographie, périmètre, circulation piétonne, circulation voiture, activités, végétations + espaces communs, parking, ensemble quartier, coupes (auteur des plans: Bocion (Marc)

• Règlement, version du 18.02.2004, version du 27.01.2004, version du 11.12.2002, version du 13.11.2002
• PQ "En Verney-Montaney". Rapport de conformité selon l'article 47 OAT (Ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire), version de décembre 2003, version de février 2004
• Rapport selon l'article n°47 de l'OAT. Commune d'Ecublens - VD "En Verney-En Montaey", version de décembre 2002, version de décembre 2001, version du 30.06.2001

Projets de plan de quartier "En Verney-Montaney", version du 11.12.2002, version du 18.02.2004, version du 22.10.2002, version du 13.11.2002, version du 18.12.2003, version du 27.01.2004, version du 04.02.2004.

Entreprise Unirenova.

Procès-verbaux.

Ce dossier contient :

Correspondance concernant divers sujets liés à l'implantation de la Cité universitaire et de l'EPFL : aménagements du triangle formé par les 3 routes cantonales RC 1, RC 76 et RC 82; entretien du site et des bâtiments (enlèvement des ordures, évacuation des eaux, etc.) ; entretien des routes et la circulation sur le site; abattage d'arbres; entretien des forêts; transit des écoliers sur la route de Blévallaire; mise à l'enquête de la Faculté des sciences humaines; fourniture de l'énergie électrique.

Procès-verbaux : séances d'information à l'intention des communes données par le Bureau de construction de l'Université de Lausanne-Dorigny (BUD); Groupe de travail pour l'étude du logement et de la subsistance des étudiants, Commission des transports de la région lausannoise.

" Les environs immédiats de l'ensemble universitaire I. Implantation de l'Ecole Polytechnique Fédérale et de l'Université de Lausanne à Ecublens/Dorigny", dans le cadre du groupe de travail Zweifel + Stickler + Associés et METRON, BP Bureau de Planification de l'Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, février 1972.

Cette étude préliminaire examine les relations actuelles et futures existante entre l'ensemble universitaire qui va se développer rapidement et ses environnements immédiats.

Plans soumis à l'enquête publique du 4 au 23 juin 1993: plans de situation, sous-sol, 1er, combles, façades, coupes, aménagements extérieur.

Plan de révision sanitaire sous-sol, plans exécution chauffage et ventilation, plans et plans révisés du bâtiment.

Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final

Préavis 1993-7, descriptif des travaux, offres, réception d'ouvrage, contrat entretien ascenseur Schindler, correspondance diverse.

• Règlement communal sur le plan d'affectation et la police des constructions approuvé par la Municipalité le 29.04.1996. Soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996 (2 exemplaires)
• Avis d'enquête du 20.08.1996 au 18.09.1996
• Plan général d'affectation. Modifications apportées par le Conseil communal dans sa séance du 20.01.1989. Modifications découlant de l'approbation par le Conseil d'Etat du Plan directeur communal. Approuvé par la Municipalité le 29.04.1996. Soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996 (2 exemplaires)
• Plan général d'affectation soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996, adoptés (avec modifications soumises à l'enquête publique du 20.02.1998 au 21.03.1998) par le Conseil communal le 23.05.1997 et approuvés par le Département des infrastructures du Canton de Vaud le 28.05.1999 (ORIGINAL)

Plan des zones protégées à titre provisoire, soumis à l'enquête publique du 13.04.1973 au 12.05.1973, approuvé par le Département fédérale de Justice et Police le 14.03.1973, adopté par le Conseil d'Etat le 01.08.1979 (original, signé)

Offres, correspondance, divers.

Dossier I 0197: Factures - CFC 21 à CFC 29.

Dossier I 0198: Factures - CFC 43 à CFC 94.

En 1945, le géomètre Vallotton (Alfred) est chargé par la Commune d'Ecublens d'établir un plan d'extension comprenant principalement la région Epenex - Marcolet - Ch. Colomb - Bochets - La Taillaz.

En 1946, l'établissement du plan général d'extension est arrêté par la question de la zone de non-bâtir résultant de l'établissement de l'aérodrome.

En 1946, un projet pour un plan directeur est établi par l'architecte Butticaz (J.-L.).

En 1946, le projet de plan d'extension est soumis au Canton qui suggère des modifications. M. Vallotton soumet un nouveau projet modifié. Un nouveau projet es soumis en 1947.

Ce dossier concerne notamment: projets de construction sur le terrain de la société PONDOK à Epenex en 1946, correction de la route communale Ecublens-Crissier et plan d'alignement au lieu dit "A Epenex", plan d'amélioration de la route communale Ecublens-Crissier.

Ce dossier contient un plan calque "traçé projeté pour la route de grand transit", 1946

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions adopté par le Conseil communal le 21.09.1951 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.03.1952, annoté (original signé)

Projets du Règlement du plan d'extension, observations, adjonctions et modifications à apporter. Les projets sont annotés.

Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)

Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 13.03.1581
Localisation: En Croset

• Liste des policiers en fonction (1912-1992), gardes de police (1907-1911), agent de police, garde champêtres et gardes vignes (1860-1958).
• Extrait de l'annuaire téléphonique Berne, Fribourg, Genève, Neuchâtel, Valais et Vaud de 1944-1945.

Signataires: Commune d'Ecublens / Banque cantonale vaudoise
Contenu: Obligation du 16.04.1970 par la Commune d'Ecublens en faveur de la Banque cantonale vaudoise entièrement remboursée le 13.07.1984

Contenu: Lettre adressée à M. (F.) par la Municipalité d'Ecublens datée du 16.07.1965 dans le cadre du remaniement parcellaire (syndicat autoroute n°13)
Localisation: Au Pontet

Obligation en faveur de la Bourse des pauvres contre la Commune d'Ecublens datée du 11.02.1862

Signataires: Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix
Date: 27.03.2000
Contenu: Contrat. Note manuscrite: "abrogé, remplacé par convention du 01.01.2007".

• Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par M. (S.), menuisier, relative à une demande d'un prêt de 300 francs, 11.01.1880
• Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par M. (S.), menuisier, réitérant sa demande du 01.01.1880, le 03.03.1880
• Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par le Docteur R. (F.) annonçant le transfert de son domicile légal à Ecublens à partir du 09.11.1883
• Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par G. (H.), notaire à Morges, relative à une obligation, 1889
• Lettre adressée au syndic d'Ecublens par Bélaz (Louis), notaire à Morges, relative au payement d'un titre de la Commune contre C., 25.03.1893

Auteur: Municipalité d'Ecublens
Destinataire: Département de l'Intérieur du Canton de Vaud
Contenu: Projet de correspondance au sujet d'une réclamation de L., de. Ce projet concerne une concession d'eau pour établir une machine à battre le grain [Sorge] daté du 17.09.1856
Localisation: Sorge

Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons dans le District de Morges pour les années 1863, 1864 et 1865 daté du 29.11.1862

Auteur: Compagnie de l'Ouest des Chemins de fers Suisses
Destinataire: Municipalité d'Ecublens
Contenu: Demande d'expropriation pour le rélargissement de la voix ferrée datée du 01.03.1859, reçu à Ecublens le 30.06.1859, approuvé par le Chef de la 3ème Division le 01.08.1859.
Localisation: Cadastre article 696. Plan f°27, n°22 [Aux Chentres].

Déclaration de L. (J.-P.) et K. (E.), agissant au nom du Consortium H., C. et Consorts datée du 04.01.1966

Signataires: B. (L.) et B. (G.) / Banque cantonale vaudoise
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 bassin de rétention de Renges daté du 15.04.1993, consentements, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud
Localisation: Au Records du Flon. Parcelle n°777.

• Bénéfice d'inventaire D. (C.), 23.08.1881
• Produit dans la discussion de C. (P.), 23.09.1882
• Bénéfice d'inventaire de la succession de P. (A.), 30.09.1892

Création d'un nouveau cachet postal par Jaquenoud (Pierre) (19.03.2018), anciens cachets postaux (1893-1964).

Signataires: Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix
Date: 01.01.2007
Contenu: Contrat. Note manuscrite: "abrogé, remplacé par convention du 01.01.2009".

Plaquette réalisé pour la commémoration du 125ème anniversaire de la Société de tir de Chavannes-Ecublens.
Thématiques:

• Création des stands de tir;
• Tir fédéral de 1954;
• La vie de la société;
• Le centième anniversaire;
• Tirs du Rütli;
• Les Rats;
• Tir de l'Escalade;
• Les armes;
• Les munitions;
• Les cibles et le marquage;
• Les distinctions;
• Les présidents connus;
• Les statuts.

Retrait opéré par la Commune d'Ecublens (Bourse des pauvres), de la caisse des Pauvres de Préverenges daté du 10.07.1873

Notaire: Clerc (Paul)
Contenu: Retrait daté du 28.12.1881

Signataires: Commune d'Ecublens / 23 acquéreurs
Notaire: Freymond (Jean Isaac)
Contenue: Acte de vente daté du 28.04.1862
Localisation: En Praz Veguey ; A la Chisaz; Aux Grands Champs; Aux Records du Flon; Aux Saugettes; Aux Grands Champs; En Crau de Praz; Au Pontet; Au Record dessus

En 2019, ce dossier a été reclassé avec les Actes du Greffe municipal

Signataires: Commune d'Eublens / B. (A.)
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Promesse de constitution de servitude et charge foncière datée du 23.12.1993: fractionnement de la parcelle n°966 d'une surface initiale de 19'133m2 dont a été détaché un bien-fonds de 5'159 m2 sous parcelle 890, divisée elle-même en cinq nouveaux bien-fonds, plan: servitude, chemin d'accès à la parcelle 966 A depuis la route de la Vallaire, aménagement d'un carrefour sur la RC 81e
Localisation: Au plane. Parcelle n°966. Sur l'Ormet. Parcelle n°890. Parcelle n°2183. Parcelle n°2184. Parcelle n°2185. Parcelle n°2186.

Signataires: Les Communes du district de Morges (Commune de Morges exceptée, qui a son propre inspecteur) : Communes d'Aclens, Bremblens, Buchillon, Bussigny, Bussy-Chardonney, Chavannes/Renens, Chigny, Clarmont, Colombier s/Morges, Denens, Denges, Echandens, Echichens, Ecublens, Etoy, Lavigny, Lonay, Lully, Lussy s/Morges, Monnaz, Préverenges, Reverolle, Romanel s/Morges, St-Prex, St-Saphorin, St-Sulpice, Tolochenaz, Vaux, Villars-St-Croix, Villars-sous-Yens, Vufflens-le-Château, Vuillierens, Yens.

Date: Désignation de l'expert local approuvé par le Département de l'intérieur et de la Santé publique le 06.03.1972

Contenu:

• Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrée alimentaires datée du 06.03.1972
• Avenant n°2: modification de divers articles de la Convention et nomination de C. (R.-M.). Date: 01.01.1989
• Avenant n°3: modification de divers articles de la Convention. Date: 15.12.1995
• Avenant n°3: signature des Communes de Clarmont et d'Echichens. Date: 01.01.1997
• Avenant n°4: Nomination de S. (R.). Date: 01.01.1999

Note : remplacé par SCAV (Service de la consommation et des affaires vétérinaires du Canton de Vaud)

Lettre datée du 05.07.1966 adressée à G. (A.) par la Société financière SA Lausanne relative au droit d'habitation dont bénéficient les époux D. d'après le testament de Mademoiselle M. (E.).

Correspondance concernant le bâtiment projeté par l'architecte P. Quillet et l'entreprise Sempa SA. Projet construction, devis, préavis 1967-9, devis 2ème solution, factures, correspondance, préavis 1983-14 (toiture), divers. Plans - plans enquête 1967 (situation, façades-plans-coupes), plans enquête 1983 (situation, toiture), plans divers (y c. copies). Photo du collège (années 1970).

Correspondance - contrôle abris, pose clôture, travaux d'entretien divers.

Permis pour conduites d'eau (1880-1920)

Signataires: Confédération suisse/ Commune d'Ecublens
Notaire: Emery (Marc)
Contenu: Echange de terrains daté du 03.03.1944
Localisation: En Champagne. Parcelle n°3152. Aux Saugettes. Parcelle n°3150.

Signataires: Commune d'Ecublens / hoirs de M. (J. P. L.)
Notaire: Freymond (Jean Isaac)
Contenue: Acte d'échange daté du 29.04.1862
Localisation: Lieu dit "A la Planche Perrod".

Date: Extrait conforme, levé le 19.06.1975
Contenu: Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud de la séance du 13.06.1975 approuvant la convention réunissant le territoire de la Commune de Paudex à l'arrondissement d'inspection des viandes de Lausanne, comprenant actuellement les Communes de Prilly, Renens, Bussigny-près-Lausanne, Epalinges, Saint-Sulpice (Vaud), Chavannes-près-Renens, Ecublens (Vaud), Crissier, Villars-St-Croix, Pully et Belmont-sur-Lausanne.

Note : remplacé par SCAV (Service de la consommation et des affaires vétérinaires du Canton de Vaud)

Lettre adressée à Moniseur M. (L.), juge de district par B. (L.) avocat relative à la bourgoisie de la famille C., 09.08.1882. Annexe : récapitulatif des naissances, mariages etc.