archivescommunales.ch

Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

Autocontrôle de la distribution de l'eau

Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau

Plan des secteurs S de protection des eaux

Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

Litige entre la Commune et la société P.

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

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Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

Autocontrôle de la distribution de l'eau

Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau

Casier sanitaire des eaux

Traitement de l’eau

Plan des secteurs S de protection des eaux

Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007

Archives communales

Recensement architectural

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

Justice de paix

Litige entre la Commune et la société P.

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

Commune de Le Vaud contre J. O.

Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")

Départ à la retraite de la secrétaire municipale

Taxe de raccordement eaux-égouts

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)

Litiges

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

Affaire H.

Affaire N.

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

Enquête, litiges

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

Office des poursuites et faillites

R., A. et A. D. : litiges

Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.

Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

Apprenti agent d’exploitation

Apprentis

Société générale d'affichage (SGA)

Administration générale – Autorités

Fonds ancien (1365-1985)

Numérotation des chemins et des rues

Correspondance

Fonds contemporain (1897 - à nos jours)

Finances

Domaines et bâtiments – Propriétés communales

Travaux publics – Environnement – Urbanisme

Formation – Jeunesse – Culture – Eglises

Sécurité publique

Affaires sociales

Services industriels

Parcs publics – Places – Promenades

Généralités – Réglementation

Office du tourisme

Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)

Généralités – Réglementation

Généralités – Réglementation

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

Arrêté d’imposition

Domaines agricoles – Parcelles communales

Forêts

Immeubles (patrimoine privé de la commune)

Généralités – Réglementation

Promotion de la commune

Généralités – Réglementation

Registre foncier

Généralités – Réglementation

Généralités – Réglementation

Télécommunications – téléphone

Conseil Communal

Rôle des contribuables – Frais de perception

Cautionnement - caution de la Commune

Aménagement du territoire – Aménagement local

Paroisses protestantes

Denrées alimentaires – Contrôle

Mamans de jour - Familles d'accueil