archivescommunales.ch

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

Lettres de rente

Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"

Limites communales

Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier

Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier

Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

Litige entre la Commune et la société P.

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

Litiges

Litiges - Contentieux

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud

Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud

Livres de caisse

Lods

Logement

Logements protégés Bâtiment Christinet II

Maison de Commune

Maison de Commune : rénovations extérieures

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

Mamans de jour

Mamans de jour - Familles d'accueil

Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)

Manifestations locales

Matériel

Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets

Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins

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Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Jumelage

Justice de paix

La Poste

La Poste

La Poste, Swisscom

Le Battoir : projet

Le Vaud - Commune

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

Lettres de rente

Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"

Limites communales

Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier

Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier

Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

Litige entre la Commune et la société P.

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

Litiges

Litiges - Contentieux

Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud

Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud

Livres de caisse

Lods

Logement

Logements protégés Bâtiment Christinet II

Maison de Commune

Maison de Commune : rénovations extérieures

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

Mamans de jour

Mamans de jour - Familles d'accueil

Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)

Manifestations locales

Matériel

Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets

Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)

Mise en compte des impôts communaux

Mise en compte des impôts communaux

Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions

Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"

Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins

Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"

Montagnes – Alpages

Moteurs et machines électriques : installation

Municipalité

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