archivescommunales.ch

Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue

Giron des jeunesses 2009

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye

Réception de Serge BECK, Conseiller national

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Pièce
1998 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Discours, photographie : changement du coq au sommet de la tour de l’église

Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2004 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes

Fête du district de Nyon : stand de la commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROMS

Manifestations locales

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02
SSérie
1998 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Promotion de la commune : murets d'alpages

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Carte postale : armoirie de la Commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
2018-08-14

Fait partie de Le Vaud - Commune

Carte postale

Vues aériennes de la commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Coupures de presse sur la Commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
1929 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Coupures de presse

Promotion de la commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01
SSérie
1929 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprentis

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
Dossier
2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisation de former, questionnaires

Intérêts généraux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14
Série
1929 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprenti agent d’exploitation

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat

Apprentis - Stagiaires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09
SSérie
2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossiers du personnel

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08
SSérie
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Départ à la retraite de la secrétaire municipale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08-(08)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Personnel communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13
Série
2006 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Archives communales

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-07-(07)
Dossier
1965 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, inventaires

Gestion des archives

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-07
SSérie
1965 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05-(05)
Pièce
1931 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre

Bourgeoisie – Naturalisation

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05
SSérie
1931 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée avec les communes

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1990 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03
SSérie
1980 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance reçue

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1980 - 1981

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement du cimetière et des inhumations

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement régional sur la taxe de séjour

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement sur la taxe de séjour

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis municipal, règlements

Règlement du cimetière et des inhumations

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement du Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement communal sur la distribution de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1995 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements

Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1991 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport, procès-verbal, règlement

Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1987 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement du Conseil communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement sur le Service hivernal de déneigement

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1980 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements

Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1980 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, extraits de procès-verbaux, préavis, rapport, procès-verbal, règlements

Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêté municipal

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1979 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement concernant le poste d'employé communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements sur la distribution de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1967 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements

Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1964 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel

Règlements communaux sur la distribution de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1964 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements

Règlements communaux de police

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1963 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements

Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1964 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements

Règlement du Conseil général

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements de la police

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1963 - 1969

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements

Règlements communaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02
SSérie
1931 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil Général

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement du Conseil Général

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans

Convention concernant le service de ramonage

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1988 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1964 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01
SSérie
1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1897 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Greffe municipal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11
Série
1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2010 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1995 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier, correspondance, plans

Commune de Le Vaud contre J. O.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations

Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2005 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013