- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 1984 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesClassification des routes communales
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Classification
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05
- SSérie
- 1931 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement de protection des arbres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1991 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05-(05)
- Pièce
- 1931 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1910 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-03-(03)
- Dossier
- 1970 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05-(05)
- Dossier
- 1970 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1972 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1986 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05
- SSérie
- 1970 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 1981 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1987 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Débiteurs
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1980 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Conseil général, puis Conseil communal
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1968 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1987 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Demandes de crédits
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1980 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1974 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1974 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1986 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1976 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1988
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1988
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1988
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'affectation
Récapitulatif des comptes communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1981 - 1988
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1985 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1980 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1986 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
- Dossier
- 1976 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 1983 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1980 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1979 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Introduction au réseau d'égouts
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1982 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1982 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
- Dossier
- 1964 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(1)-A
- Série
- 1540 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1982 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1984 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01
- SSérie
- 1968 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones
Fichier alphabétique des habitants
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Pièce
- 1975 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fichier
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)
- Fonds
- 1365-1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Le Vaud - Commune
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 b.02
- Pièce
- 1947 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01-(01)
- Dossier
- 1968 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Dossier
- 1980 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(1)-D
- Série
- 1885 - 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1980 - 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.04
- Pièce
- 1957 - 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.1 a.01
- Pièce
- 1870 - 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Pâturages communaux : location
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1982 - 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-E
- Série
- 1666 - 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Plan d'extension fixant la limite des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'extension
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Pièce
- 1950 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1973 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1978 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1980 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1961 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1979 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1980 - 1981
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
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