Contrat et cahier des charges de l’employé communal
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1954
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de contrôles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux d’inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des habitants
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des installations thermiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de sélection, brochure
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans
Création du chemin des Pontets
Fait partie de Archives communales de Founex
Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, oppositions, feuille d'enquête, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête
Création d'une place pour le bus scolaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, demande de subside, factures, décompte final
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Acte d’origine
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
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Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Déchets carnés : animaux de rente
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Correspondance
Déchets carnés – Dépouilles animales
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Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
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Correspondance, questionnaires
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, photographies imprimées, contrats, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Décoration de Noël et éclairage public
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Correspondance, devis
Défense grêle : groupement lémanique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets
Denrées alimentaires – Contrôle
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Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
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Correspondance
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
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Correspondance
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Désaffectation partielle du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableau comparatif des offres, liste des colombariums
Description des postes - cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Description des postes, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Note interne
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
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Correspondance, rapports, programmes
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Distribution de son et d’image – Multimédia
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
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Correspondance, plans
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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Plaque en laiton