Dossier 03 - Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes

Cote

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03

Titre

Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes

Date(s)

  • 2011 - 2014 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 dossiers

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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