Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-63-03-03
Titre
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Date(s)
- 1765 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers. 11 pièces de 1765 à 1797
Nom du producteur
Histoire archivistique
12
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Aucun document entre 1798 et 1938