Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 1986 - 1992
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlements
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, inventaires, photographies, baux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapport, plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves vaccinés
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Parc avicole de Coppet : nuisances
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Correspondance
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, plans
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Etudes, plans
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement, préavis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, conventions
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport des activités
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte constitutif
Puits des Rannaux : zone de protection
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, listes des concessions
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Plans
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Correspondance, convention
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Commerçants, artisans : patentes
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Etude pour l'installation du téléréseau
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Correspondance, plans
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Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
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Règlement, plans, inventaire des installations
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Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
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Règlement
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Correspondance, actes, plans
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Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats d’entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis, plans, schémas, photographies, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, oppositions, feuille d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Plan
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
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Correspondance
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
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Rapport
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Formulaires
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, soumissions, factures, plan
Création du chemin des Pontets
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Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, plans
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance