- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- File
- 1974 - 1982
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, plans
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
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Correspondance, plans
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
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Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
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Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
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Correspondance, conventions, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
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Plan
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
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Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
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Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
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Correspondance
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
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Plans
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
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Correspondance, devis, factures, plans
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
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Plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
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Décompte final, plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
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Plan
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Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
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Correspondance, devis, convention, plans
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Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
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Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Règlements
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
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Correspondance, liste
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Correspondance, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
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Correspondance, procès-verbaux
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
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Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
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Correspondance
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
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Correspondance
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Conventions, autorisations de déverser
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, dossier d’enquête, rapports techniques, devis, plans
Jumelage avec Berville-L’Oudan
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Correspondance
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Correspondance
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Avis
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Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre sportif de Founex : aménagement
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Plans
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Plans
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Plan
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
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Correspondance, plans
Monuments historiques et archéologiques
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Correspondance
Création du chemin des Pontets
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Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
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Correspondance, CNF Info, procès-verbaux, statuts
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
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"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Inventaire, correspondance, plans
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plans
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
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Correspondance, statuts
Contrôle des prix et loyers : location terrains
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Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plan
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance
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Correspondance, plans
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Avis, correspondance
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Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Plans
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
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Plans
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Rapport, plans
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Acte d’origine
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
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Correspondance
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
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Plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
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Statuts
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
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Correspondance, plans, plan des zones 1979
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
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Correspondance, subsides, factures, comptes
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Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans