Votations et élections

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
• Pièce
• 1985 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Votations et élections

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
• Dossier
• 1989 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03
• SSérie
• 1970 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Votations et élections

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
• Dossier
• 2005 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Votations fédérales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
• Dossier
• 2011 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Votations cantonales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
• Dossier
• 2011 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1988

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association régionales – Ententes intercommunales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05
• SSérie
• 1990 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Dossier
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assemblée des syndics Jura-Lac

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1997 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1990 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Union des communes vaudoises (UCV)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1998 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Dossier
• 2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assemblée des syndics du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1998 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Union des communes vaudoises (UCV)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil régional du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Associations régionales-Ententes intercommunales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2000 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil régional du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2003 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2004 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Programme d’investissement régional (PIR)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil régional du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2013 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association franco-valdo-genevoise

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1982 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1984 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Autorités politiques cantonales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06
• SSérie
• 1982 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1996 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Département des Infrastructures

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 2001 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1964 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Autorités judiciaires cantonales et fédérales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08
• SSérie
• 1964 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1973 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1980 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1975 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1978 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1980 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

R., A. et A. D. : litiges

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1982 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaire H.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1990 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaire N.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1993 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1994 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Justice de paix

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1996 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1997 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1997 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Enquête, litiges

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1999 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2008 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Commune de Le Vaud contre J. O.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2009 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2005 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1995 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Greffe municipal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11
• Série
• 1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2010 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01
• SSérie
• 1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 1897 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 1988 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 1964 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention concernant le service de ramonage

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02
• SSérie
• 1931 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil Général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil Général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements de la police

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1963 - 1969

Fait partie de Le Vaud - Commune