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Préavis 1988-08

Préavis relatif à l'aménagement des combles du Château, ainsi qu'à certains travaux dus au changement d'affectation de la salle des commissions.

Préavis 1988-09

Préavis relatif à l'aménagement et à l'équipement du poste de commandement (PC), du poste d'attente et du poste sanitaire du Collège de Fontadel-Chasseur.

Préavis 1988-10

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.

Préavis 1988-11

Préavis relatif à l'acceptation de la succession sous bénéfice d'inventaire de Thibaut (Walter-Alphonse-Jules), décédé le 14 octobre 1987.

Préavis 1988-12

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la motion n° 1982-3 de Briod (Robert), demandant à l'Exécutif d'étudier la possibilité de doter le futur centre de Prilly de une ou plusieurs attractions de haut niveau.

Préavis 1988-13

Préavis sollicitant un crédit touchant à l'installation de chauffage au collège du Grand-Pré.

Préavis 1988-14

Préavis concernant une demande de crédit pour la transformation des tunnels de douches et la mise en place d'une nouvelle combinaison de cylindres de portes au collège du Grand-Pré.

Préavis 1988-15

Préavis municipal relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1989 et 1990.

Préavis 1988-18

Etablissement d'un plan directeur et réponse à la motion de Danthe (Jean-Jacques).

Préavis 1988-19

Préavis concernant la création d'une toiture sur le complexe sportif de la Fleur-de-Lys.

Préavis 1988-20

Préavis concernant l'extension du système informatique de la Commune de Prilly.

Préavis 1988-21

Reconstruction du Galicien au centre de la localité et réponse à la motion de Wahli (Robert).

Préavis 1988-22a

Caution communale aux emprunts en faveur des SI Pré Bournoud SA et La Treille SA.

Préavis 1988-22b

Préavis municipal concernant l'abaissement du coût des loyers des appartements à construire au Centre-ville.

Préavis 1988-25

Préavis concernant l'octroi à la Paroisse catholique d'une subvention à fonds perdu de fr. 75'000.- et d'un prêt de fr. 25'000.- pour l'installation d'un nouvel orgue à l'Eglise du Bon Pasteur.

Préavis 1988-26

Préavis relatif à l'adhésion de la Commune de Prilly au Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise et à l'octroi d'une contribution à verser pour alimenter le dit Fonds.

Préavis 1988-27

Préavis relatif à la révision de l'article 97 du règlement de police de la Commune de Prilly.

Préavis 1988-28

Rapport de la Municipalité au Conseil Communal sur les motions: n°1981-2 de Nicollier (Albert), relative à l'aménagement de La Treille / n°1981-4 de Passini (Andrée), relative à la création d'un passage pour piétons reliant le Chemin de Perréaz à l'Avenue de Jolimont / n°1986-5 de Oulevey (Gilbert), relative à l'édification de grands ouvrages culturels ou d'utilité publique marquant la fin du 20ème siècle et le début de l'an 2000 / n°1988-3 de Bühlmann (Gérard), mention à faire figurer sur les préavis et au budget des frais d'exploitation inhérents à tout nouvel investissement ou modification des prestations d'un service communal.

Préavis 1988-29

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1988.

Préavis 1988-31

Octroi d'un subvention relative à la création d'un abri public de protection civile au centre de la localité.

Préavis 1988-32

Construction d'un trottoir au Chemin des Creuses et aménagement du stationnement des vélos-motos au Parking de la piscine de la Fleur-de-Lys.

Préavis 1989-02

Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.

Préavis 1989-03

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la motion n°1987-02 de Bühlmann (Gérard), touchant à la position de la Commune de Prilly à l'égard des prestations des Transports publics de la région lausannoise.

Préavis 1989-04

Préavis concernant la signature d'une convention fixant les modalités de collaboration avec le Centre de vie enfantine de Valency.

Préavis 1989-05

Préavis concernant la réfection de l'étanchéité des terrasses du Collège de Fontadel F, ainsi que des toitures plates du Collège du Grand-Pré.

Préavis 1989-06

Transfert du temple de St-Etienne à la Commune de Prilly et octroi d'un crédit pour la réfection de cet édifice.

Préavis 1989-07

Création d'un passage piétonnier sous la route de Cossonay, au droit de l'escalier assurant la liaison avec la Rue des Métiers.

Préavis 1989-08

Préavis concernant la création d'un fonds d'aide au logement et à l'économie locale - Adoption d'un règlement.

Préavis 1990-02

Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières.

Préavis 1990-03

Préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation générale de plaider, pour la durée de la législature 1990-1993.

Préavis 1990-07

Acquisition de la propriété de Bosshard (Elsbeth), au chemin du Vieux-Tilleul

Préavis 1990-08

Rapport-préavis de la Municipalité n° 1990-08 au Conseil communal sur les motions 1987-01 et 1988-04 de Godi (Rosemarie) et Dubey (Michel), touchant au ramassage séparé des déchets organiques d'une part et à la récupération, au tri des déchets et au compostage dans notre commune d'autre part.

Préavis 1990-11

Préavis concernant une demande de crédit pour le remplacement du système des distributions d'eau chaude et d'eau froide au collège du Grand-Pré.

Préavis 1990-12

Préavis touchant à la rénovation de la chaufferie et à la transformation des WC pour garçons et filles au rez-de-chaussée du Collège-Centre.

Préavis 1990-13

Préavis concernant le règlement d'application du Fonds d'aide au logement et à l'économie locale.

Préavis 1990-14

Préavis concernant la communauté de la région lausannoise (COREL) et réponse à la motion 1987-04 de Danthe (Jean-Jacques), invitant la Municipalité à mettre en œuvre une "Association de communes" au sens du chapitre XI de la loi sur les communes.

Préavis 1990-16

Préavis municipal relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1991 et 1992.

Préavis 1990-17

Préavis municipal concernant a) une demande d'autorisation générale d'emprunt de 25 millions et b) le plan des investissements dès 1990.

Préavis 1990-18

Préavis relatif à la réalisation de la deuxième étape des travaux à la piscine de la Fleur-de-Lys.

Préavis 1990-19

Préavis concernant la réfection des douches et le remplacement du système de production d'eau chaude du bâtiment l'Ecureuil à Plan-Sépey sur Gryon.

Préavis 1990-20

Préavis relatif aux aménagements publics du Centre: - programme et crédit d'études de Fr. 640'000.-; - crédit pour la réfection du chemin du Centenaire, secteur sud, Fr. 800'000.-; crédit pour la reconstruction de WC publics, Fr. 150'000.-.

Préavis 1994-01

Comptes 1993, Rapport de gestion 1993, rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1993, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la commission de gestion relativement à l'exercice 1993.

Préavis 1994-02

Préavis concernant l'octroi d'une autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997, accordée à la Municipalité, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-03

Préavis concernant la compétence financière de la Municipalité, extrait de décision.

Préavis 1994-04

Préavis concernant l'autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, extrait de décision.

Préavis 1994-05

Préavis concernant la convention intercommunale complémentaire, relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins, rapport de la commission, extrait de décision.

Préavis 1994-06

Préavis concernant la modification du règlement de police sur les jours de repos public, l'affichage et les procédés de réclame, les heures d'ouverture des établissements publics, la fermeture des magasins, extrait de décision.

Préavis 1994-07

Préavis relatif à l'abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1972, extrait de décision.

Préavis 1994-08

Préavis relatif au plan de quartier "Les Lauriers", rapport de commmission, extrait de décision.

Préavis 1994-09

Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-10

Préavis concernant l'équipement de contrôles d'accès des parkings privés de la commune, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-11

Préavis concernant la rénovation du terrain II dit "tous temps" de la zone sportive de Montolivet, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-12

Préavis concernant une proposition sur l'aménagement artistique de l'ensemble "Au Tilleul - Grande Salle", en réponse à la motion 1992-01 présentée par Schopfer (Raoul); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-13

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-14

Préavis concernant les SI Pré Bournoud SA et La Treille SA: a) proposition de restructuration juridique et financière, b) prêt de la commune, c) réponses aux motions de Gresslin (Philippe) et consorts n°1994-03 du 06.12.1993 et de Lasserre (Etienne) et consorts, n°1994-01, développées dans la séance du 17.01.1994; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-15

Préavis relatif au plan des investissements 1994-1997 et à une demande d'autorisation générale d'emprunt de 22 millions; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-16

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1995 et 1996, extrait de décision.

Préavis 1994-17

Préavis concernant l'étude et la mise en place de programmes d'occupation pour chômeurs, en réponse à la motion 1994-03 de Pellegrinelli (Michel) et Braiki (Christian); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-18

Préavis concernant le plan de quartier "Vieux Tilleul", rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-19

Préavis en vue d'autorisation la vente d'une parcelle communale sise au Ch. des Creuses; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-20

Préavis concernant une demande de crédit pour la correction du carrefour de Prilly-Chasseur et de la partie inférieure de la Rte du Mont, ainsi que la mise en place d'une régulation par feux à l'intersection avec l'Av. de la Vallombreuse; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-21

Préavis concernant un soutien à l'aéroport région lausannoise "La Blécherette" (ARLB); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-22

Préavis concernant l'adoption du plan directeur communal, annexes n°1+2 au plan, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-23

Préavis concernant l'achat et l'installation d'un appareil de surveillance automatique des feux de circulation (radar); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-24

Préavis concernant la révision de la concession pour l'alimentation en eau de boisson; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-25

Budget 1995, rapport de la Commission des finances sur les préavis 1994-25 et 1994-26, traitant respectivement du budget 1995 et des crédits complémentaires. Préavis 1994-26 relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1994. Extraits de décision.

Préavis 1994-26

Rapport de la Municipalité au Conseil communal 1994-27 sur 8 motions en suspens. Rapport intermédiaire sur la motion 1981-4 de Passini (Andrée) concernant la création d'un passage pour piétons reliant le Ch. de Perréaz et l'Av. de Jolimont. Rapport final concernant la motion 1983-1 de Yersin (Roger) et Ansermet (Jean-Claude) demandant à la Muncipalité de bien vouloir mettre en oeuvre un programme de logement à caractère social, soit par le canal de la SI Sous-le-Collège SA (...), soit de toute autre manière possible. Rapport final concernant la motion 1983-12 de Kart (Jean), demandant l'étude de la construction d'immeubles à loyers modérés ou en coopérative sur le terrain de Corminjoz. Rapport final concernant la motion 1984-13 de Bertholet (Maurice) demandant la mise en valeur du terrain de Corminjoz, parcelles n°834, 35 et 1055. Rapport final concernant la motion 1988-2 visant la création et l'aménagement de places de jeux et autres surfaces ludiques sur le territoire de la Commune. Rapport intermédiaire concernant la motion 1989-6 demandant l'intégration d'une oeuvre d'art au sein du complexe du centre. Rapport final sur la motion 1991-1 de Reymond (Michel et Michèle) relative à la construction d'un refuge forestier. Rapport intermédiaire concernant la motion 1993-3 de Lardet (Jacques) concernant la création d'un service du feu intercommunal. Rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-01

Comptes 1994, Rapport de gestion 1994, rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1994, réponse de la Municipalité aux vœux de la commission de gestion relativement à l'exercice 1994, extrait de décision.

Préavis 1995-02

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-03

Préavis concernant la création d'un livre sur l'histoire de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-04

Préavis concernant l'octroi d'un prêt sans intérêt à l'Association du Temple St-Etienne pour la rénovation de la cuisine; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-05

Préavis concernant l'octroi d'une participation financière à la réalisation d'une œuvre d'art entre la Place du marché et le Pré Bournoud, et réponse à la motion 1989-06 du 11.12.1989 de Mottier (Françoise) concernant l'intégration d'une œuvre d'art au sein du complexe du centre; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-06

Préavis concernant l'adaptation et la modification de certains articles des règlements du Conseil communal et de la Municipalité, répondant à la motion 1994-03 de Bühlmann (Gérard); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-07

Préavis relatif à l'achat d'une cantine et de son mobilier pour manifestations; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-08

Préavis relatif à divers travaux d'entretien du complexe scolaire de Fontadel; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-09

Préavis relatif au plan de quartier "Les Platanes"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-10

Préavis relatif à l'aménagement d'une place de sports scolaires dans le préau du collège du Grand-Pré; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-11

Préavis répondant à la motion 1988-02 de Gilliéron (Alain) visant à la création et à l'aménagement de places de jeux et autres surfaces ludiques sur le territoire de la Commune de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-12

Préavis relatif à la ratification du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-13

Préavis concernant l'octroi d'une participation destinée au financement de la réalisation d'une salle sport-spectacle du Centre intercommunal de glace de Malley CIGM; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-14

Préavis concernant l'installation d'une garderie à temps partiel et halte-jeux dans l'immeuble commercial de Prilly-Centre dont la gestion sera confiée à la Fondation des Acacias, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-15

Préavis concernant deux demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-16

Préavis relatif à la réfection des toitures plates du temple de St-Etienne, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-17

Préavis concernant l'adhésion à l'Association pour la billetterie informatisée Billetel et acquisition de l'équipement de base; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-18

Préavis concernant a) la dissolution de l'Association intercommunale de Penthaz AIP et b) la participation de la commune à la constitution de la société anonyme Valorsa SA; rapport de commission, extrait de décision

Préavis 1995-19

Préavis concernant la transformation intérieure de l'immeuble de l'Av. du Château 1 en vue de l'installation de l'Association familiale, avec démolition de l'immeuble de l'Av. des Acacias 5; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-21

Préavis relatif à la révision complète du règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours et au rapport final répondant à la motion 1993-03 de Lardet (Jacques) "A quand un service du feu intercommunal?"; extrait de décision.

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