- CH 001660-3 A-(1)-A-b-01-0050
- Dossier
- 2009 - ?
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
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Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant une demande de crédit pour l'aménagement de bureaux administratifs au rez-de-chaussée de l'immeuble "Castelmont".
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Préavis municipal concernant l'adaptation des statuts de l'Association intercommunale de Penthaz aux exigences nouvelles de l'article 115 de la loi sur les communes.
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Demande de crédit complémentaire pour la nouvelle mensuration cadastrale de la Commune.
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Préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation de plaider, dans le recours auprès du Conseil fédéral et du Tribunal fédéral, touchant au projet de construction d'une centrale chaleur-force à Malley.
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Modification du règlement communal sur le plan d'extension, relative aux énergies non conventionnelles.
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Crédits complémentaires du budget de l'exercice 1980.
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Lieu concerné: Av. du Château. Propriété Bugnon (Oscar). Enquête du 05.12.1938 au 15.12.1938; permis de construire délivré le 20.12.1938. Correspondance.
Transformations d'un chalet, agrandissement par la création d'une véranda et de 2 chambres.
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Lieu concerné: En Planches. Propriété Hobi (Marcel). Entreprise Tschumi (Albert). Enquête du 12.05.1933 au 22.05.1933; permis de construire délivré le 23.05.1933. Demande permis de construire, observations. Plans: situation, plans, façade.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
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Lieu concerné: A Prilly, Ch. de la Pernette 5. Parcelle n°654. ECA n°1058. Propriété Groh (Walter). Architecte Perazzi (André). Enquête du 28.05.1947 au 06.06.1947; permis de construire délivré le 10.06.1947. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation, façades, plans des niveaux et coupe.
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Rapport de la commission de gestion au Conseil communal de Prilly - Exercice 1975
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Préavis municipal concernant quelques modifications aux règlements de police et des inhumations
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Préavis municipal concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly
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Préavis municipal concernant la construction du collecteur de la Grande-Ceinture, tronçon III, et une demande de crédit de Fr. 50'000.-- pour la réalisation de sondages préalables.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant une demande de crédit pour la réfection du local du Service du Feu, au sous-sol de St-Etienne
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Préavis municipal concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly
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Acquisition de la propriété Rivier (Hoirie), au lieu dit "Sous Cery"
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis concernant l'octroi d'un prêt par la Commune de Prilly à la Société L'Abbaye, dans le cadre de l'acquisition par cette dernière d'une vigne à Tartegnin.
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Préavis concernant une demande de crédit pour l'équipement du nouvel office d'orientation professionnelle de Prilly
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Préavis concernant le versement au Théâtre Kléber-Méleau d'une subvention pour l'exercice 1980-1981.
Police des constructions - Construction couvert
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Correspondance au sujet d'un projet de construction d'un couvert faisant suite à un atelier de serrurerie, propriété Hégi-Rieben, à la Confrérie. Plan [croquis]du couvert projeté, demande d'autorisation, avis d'enquête et autorisation.
Police des constructions - Construction garage
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Correspondance au sujet d'un projet de construction, soit dépendance garage, sur la propriété Vuagniaux (Louis), aux Huttins. Plan de situation et du garage projeté [plan et coupe]. Demande d'autorisation, avis d'enquête, observations.
Police des constructions - Aménagement atelier de menuiserie
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Correspondance au sujet d'un projet d'aménagement d'un atelier de menuiserie mécanique dans la grange du Château pour Ritzmann (Ernest). Avis d'enquête, observations et correspondance diverse au sujet du projet.
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In memoriam
Auteurs: Municipalité de Prilly.
Contenu: Résultats d'une enquête (population, habitants).
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Bourgeoisie de Prilly.
Auteurs: Syndic de Prilly, Juge de Paix et Chancelier du Canton de Vaud.
Contenu: acte d'origine pour une personne non mariée, bourgeois de Prilly (Rouffy).
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Denrées alimentaires - Inspecteur des denrées alimentaires, conditions.
Auteurs: Municipalité de Prilly.
Projet de construction d'un couvert-abri en bois.
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Projet de construction d'un couvert-abri en bois à caractère provisoire.
Localisation: Broye.
Propriété Dégailler (Jean).
Auteurs: Jean Dégailler, Municipalité de Prilly.
Contenu: Demande d'autorisation de construire un couvert abri provisoire pour réduire le foin, ce sans formalités d'enquête; autorisation.
Projet de construction d'une annexe à une villa existante.
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Construction d'une annexe à une villa, soit d'une petite chambre.
Localisation: Huttins,
Propriété Weber (Mme, veuve). Architecte Bonnard (R.).
Auteurs: R. Bonnard, Municipalité de Prilly.
Permis d'habiter délivré le 23.09.1927.
Contenu: Permis d'habiter avec observations. Plans: Plans de la villa avec l'annexe projetée, soit façades et niveaux.
Projet de construction d'un garage-étendage en annexe.
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Projet de construction d'un garage-étendage en annexe.
Localisation: Huttins.
Propriété Meylan (Francis).
Auteurs: Municipalité de Prilly, divers.
Permis de construire accordé le 23.02.1927.
Contenu: Permis de construire. Plans: plan, façade et coupe.
Projet de transformation, soit création d'une véranda.
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Projet de transformation, soit création d'une véranda.
Localisation: Rte du Chasseur.
Propriété Dégailler (Louise).
Auteurs: Municipalité de Prilly.
Dossier soumis à l'enquête du 26.09.1929 au 05.10.1929.
Contenu: Avis d'enquête.
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Projet d'élargissement de la route de Lausanne à Prilly et projet d'achat de terrain par la Commune de Prilly.
Propriété Rivier & Charrière de Sévery.
Auteurs: H.-S. Bergier.
Contenu: Procuration en faveur de la Commune pour l'achat par la Commune d'une bande de terrain nécessaire à l'élargissement de la route de Lausanne à Prilly et la purge des servitudes existantes.
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Demande d'octroi d'un prêt pour l'achat de vache et engrais.
Propriété Fleurdelys (Jules).
Auteurs: Municipalité de Prilly.
Contenu: Préavis favorable de la Municipalité concernant demande de prêt sans intérêt demandé par M. Fleurdelys. Demande de pouvoir contrôler l'emploi du prêt.
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Modification de la limite territoriale avec la Commune de Lausanne, à Malley.
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Diverses transformations et améliorations à la Piscine de Fontadel.
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Cautionnement conjoint avec la Commune de Lausanne en faveur de l'union lausannoise de badminton, sur un montant de Fr. 550'000.--.
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Demande de crédit d'étude pour la restauration du bâtiment communal "Au Tilleul", dit la Gendarmerie.
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Budget de la bourse communale pour l'exercice 1987.
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Crédits complémentaires du budget de l'exercice 1986.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Rapport de la Commission de gestion au Conseil Communal - exercice 1988
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Echange et vente de terrain à l'Avenue de la Vallombreuse
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Préavis concernant la modification du règlement de police.
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Demande de crédit pour l'étude d'un passage piétonnier sous la route de Neuchâtel, à la Fleur-de-Lys.
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Préavis relatif à l'aménagement et à l'équipement du poste de commandement (PC), du poste d'attente et du poste sanitaire du Collège de Fontadel-Chasseur.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la motion n° 1982-3 de Briod (Robert), demandant à l'Exécutif d'étudier la possibilité de doter le futur centre de Prilly de une ou plusieurs attractions de haut niveau.
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Préavis concernant la création d'une toiture sur le complexe sportif de la Fleur-de-Lys.
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Caution communale aux emprunts en faveur des SI Pré Bournoud SA et La Treille SA.
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Plan de quartier "Chasseur - Vallombreuse".
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Préavis concernant l'octroi à la Paroisse catholique d'une subvention à fonds perdu de fr. 75'000.- et d'un prêt de fr. 25'000.- pour l'installation d'un nouvel orgue à l'Eglise du Bon Pasteur.
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Préavis relatif à l'adhésion de la Commune de Prilly au Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise et à l'octroi d'une contribution à verser pour alimenter le dit Fonds.
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Préavis relatif à la révision de l'article 97 du règlement de police de la Commune de Prilly.
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Création d'un passage piétonnier sous la route de Cossonay, au droit de l'escalier assurant la liaison avec la Rue des Métiers.
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Préavis concernant la création d'un fonds d'aide au logement et à l'économie locale - Adoption d'un règlement.
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Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières.
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Préavis concernant la compétence financière de la Municipalité.
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Préavis municipal relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1991 et 1992.
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Préavis municipal concernant a) une demande d'autorisation générale d'emprunt de 25 millions et b) le plan des investissements dès 1990.
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Préavis concernant la réfection des douches et le remplacement du système de production d'eau chaude du bâtiment l'Ecureuil à Plan-Sépey sur Gryon.
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Préavis relatif aux aménagements publics du Centre: - programme et crédit d'études de Fr. 640'000.-; - crédit pour la réfection du chemin du Centenaire, secteur sud, Fr. 800'000.-; crédit pour la reconstruction de WC publics, Fr. 150'000.-.
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Préavis concernant l'octroi d'une autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997, accordée à la Municipalité, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la modification du règlement de police sur les jours de repos public, l'affichage et les procédés de réclame, les heures d'ouverture des établissements publics, la fermeture des magasins, extrait de décision.
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Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant une proposition sur l'aménagement artistique de l'ensemble "Au Tilleul - Grande Salle", en réponse à la motion 1992-01 présentée par Schopfer (Raoul); rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant les SI Pré Bournoud SA et La Treille SA: a) proposition de restructuration juridique et financière, b) prêt de la commune, c) réponses aux motions de Gresslin (Philippe) et consorts n°1994-03 du 06.12.1993 et de Lasserre (Etienne) et consorts, n°1994-01, développées dans la séance du 17.01.1994; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif au plan des investissements 1994-1997 et à une demande d'autorisation générale d'emprunt de 22 millions; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant le plan de quartier "Vieux Tilleul", rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant une demande de crédit pour la correction du carrefour de Prilly-Chasseur et de la partie inférieure de la Rte du Mont, ainsi que la mise en place d'une régulation par feux à l'intersection avec l'Av. de la Vallombreuse; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la révision de la concession pour l'alimentation en eau de boisson; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis répondant à la motion 1988-02 de Gilliéron (Alain) visant à la création et à l'aménagement de places de jeux et autres surfaces ludiques sur le territoire de la Commune de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la transformation intérieure de l'immeuble de l'Av. du Château 1 en vue de l'installation de l'Association familiale, avec démolition de l'immeuble de l'Av. des Acacias 5; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à la révision complète du règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours et au rapport final répondant à la motion 1993-03 de Lardet (Jacques) "A quand un service du feu intercommunal?"; extrait de décision.
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Préavis relatif à la ratification du plan de quartier "Grand-Vigne - Floréal", rapport de commission, extrait de décision.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant une demande de crédit pour l'acquisition et l'aménagement à des fins scolaires d'un immeuble sis à l'Av. de Floréal 3; rapports de commission, rapports de minorité, extrait de décision.
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Préavis prévoyant la modification de quelques articles du Règlement du Conseil communal de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à la participation de la Commune de Prilly à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la perception de la taxe communale sur les divertissements; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à divers travaux d'entretien et de réparation au complexe scolaire de Fontadel, ainsi qu'à des améliorations énergétiques à la piscine couverte; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à l'autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts et mode de financement; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif au budget 1998. Rapport de la commission des finances, extrait de décision.
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Préavis 1998-08 concernant 9 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Rapport de gestion 1997, rapport de la commission de gestion 1997, rapport de la Municipalité à la Commission de gestion concernant l'observation n°2 sur la gestion de l'exercice 1996, réponses aux vœux et observations de la Commission de gestion exercice 1997, extrait de décision.
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Comptes 1997, extrait de décision.