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Notices descriptivesComptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery
Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative au processus EtaCom
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux
Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)
Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz
Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery contre les enfants de défunt Blanchard (Jean Daniel)
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery contre les enfants de défunt Blanchard (Jean Daniel)
Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Gardance de Dams en faveur de la Municipalité de Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (Jaques Ferdinand)
Gardance de Dams en faveur de la Municipalité de Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (Jaques Ferdinand)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery
Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
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