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Notices descriptivesPlan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Règlement communal sur la protection des arbres
Règlement communal sur la protection des arbres
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Groupement forestier La Colline
Groupement forestier La Colline
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Comptes communaux
Comptes communaux
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Arbres
Arbres
Biens-fonds communaux
Biens-fonds communaux
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Comptes communaux
Comptes communaux
Couvert à plaquettes
Couvert à plaquettes
Routes : travaux
Routes : travaux
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Comptes communaux
Comptes communaux
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Distribution-installation
Distribution-installation
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Comptes communaux
Comptes communaux
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Terrains aux Rousses
Terrains aux Rousses
Entretien des chalets d'alpage
Entretien des chalets d'alpage
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Plan de quartier "Sodome"
Plan de quartier "Sodome"
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Chalets d’alpages
Chalets d’alpages
Chemin de la Gare
Chemin de la Gare
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Forêts
Forêts
Recaptage des sources communales
Recaptage des sources communales
Comptes communaux
Comptes communaux
En Savy-Route de la Bellangère et Es Chaumellies-Route de la Bellangère : construction de collecteurs
En Savy-Route de la Bellangère et Es Chaumellies-Route de la Bellangère : construction de collecteurs
Stations de pompage, réservoirs
Stations de pompage, réservoirs
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage Les Chaumilles
Station de pompage Les Chaumilles
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Station de pompage des Chaumilles : construction
Station de pompage des Chaumilles : construction
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Station de pompage La Colline
Station de pompage La Colline
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Station de pompage La Coline : établissement de la station à la source dite de la Coline et canalisation de refoulement au réseau communal
Station de pompage La Coline : établissement de la station à la source dite de la Coline et canalisation de refoulement au réseau communal
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Personnel forestier
Personnel forestier
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Statistiques des protestants et des catholiques
Statistiques des protestants et des catholiques
Comptes communaux
Comptes communaux
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Station de pompage-Réservoirs d’eau
Station de pompage-Réservoirs d’eau
En Savy d'en Haut : équipement complet de la parcelle 263 du cadastre, chemins privés, places de parcs, eau sous pression, défense incendie, électricité, téléphone, conduites eaux claires et eaux usées raccordées au réseau communal
En Savy d'en Haut : équipement complet de la parcelle 263 du cadastre, chemins privés, places de parcs, eau sous pression, défense incendie, électricité, téléphone, conduites eaux claires et eaux usées raccordées au réseau communal
Réfection
Réfection
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