Association vaudoise des petites familles
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- Dossier
- 1944 - 1984
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association vaudoise des petites familles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association des intérêts de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Archives communales de Founex
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaire d'enquête
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Associations et unions diverses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Parc avicole de Coppet : nuisances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes notariés
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Cahier des charges pour l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement