Association vaudoise des petites familles
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- File
- 1944 - 1984
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Association vaudoise des petites familles
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Correspondance
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Correspondance
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
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Correspondance
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Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Association régionales – Ententes intercommunales
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Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, questionnaire
Association des Communes vaudoises (ADCV)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon
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Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
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Correspondance, formulaire d'enquête
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Contrat
Associations et unions diverses
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
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Correspondance, extrait de procès-verbal
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Correspondance
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
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Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
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Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Correspondance, recours
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Correspondance, recours
Parc avicole de Coppet : nuisances
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Correspondance
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Correspondance, jugement
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Correspondance, convention
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Correspondance, recours
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, recours
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
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Correspondance, recours
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Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
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Correspondance, recours
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
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Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
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Correspondance
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Correspondance
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
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Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, recours
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Correspondance
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
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Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
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Conventions, contrats
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Contrat
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
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Convention
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Conventions, contrats
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Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
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Règlement
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Contrat
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
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Règlement
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
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Règlement
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Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
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Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
Correspondance et règlement sur les corvées communales
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Correspondance, règlement
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
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Conditions
Cahier des charges pour l’employé communal
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Cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
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Contrat
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
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Contrat, cahier des charges
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Règlement
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
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Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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Règlement
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Règlement
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
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Statuts
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Statuts
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Règlement de la Commission scolaire intercommunale
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Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
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Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement