- CH 001827-X (1)-2-(1)-14-06-(01)
- File
- 1953 - 1976
Part of Begnins - Commune
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Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Part of Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Part of Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Part of Begnins - Commune
Rapports, plans
Communauté catholique de Begnins
Part of Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Part of Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Part of Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Part of Ecublens - Fonds officiels
Domaines agricoles et parcelles communales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Part of Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Part of Le Vaud - Commune
Photographies
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
Part of Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Part of Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Constitution d'un Conseil communal
Part of Prilly - Fonds administratifs
Demande d'autorisation de constituer un Conseil communal en remplacement du Conseil général.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.
Débarcadère de Saint-Sulpice (1882)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Begnins - Commune
Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Part of Begnins - Commune
Correspondance, devis
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Part of Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Part of Begnins - Commune
Correspondance, statut du personnel
Part of Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Etat des propriétés immobilières
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Dossier de présentation
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Part of Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Dossier communal de mobilisation
Part of Begnins - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Pâturages communaux : location
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Exploitation des forêts communales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
Part of Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
Part of Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
Part of Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, planning
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Promotion de la commune : murets d'alpages
Part of Le Vaud - Commune
Photographies
Aménagement de la plaine de Renges
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 1975, la Municipalité d'Ecublens élabore un projet de déclassement de la zone d'habitations collectives A en zone sans affectation spéciale au nord et au sud de Renges. l'architecte Geissaz (André) est chargé de préparer un plan pour la mise à l'enquête.
Le projet de déclassement pourrait induire soit un projet de plan de quartier, soit une modification du plan des zones.
Les intentions de la Municipalité sont les suivantes:
a) diminution du coefficient d'occupation de la zone d'habitation collectives A
b) extension de la zone du village (Renges), afin de mieux préserver ce hameau
c) extension de la zone de villas A, du Chemin de l'Ormet en direction de la RC 81 (Rte de Vallaire)
d) Transfert de la zone d'habitations collectives A située au Sud de Renges, à l'Ouest de la RC 81, en zone sans affectation spéciale.
Le plan des zones d'Ecublens, adopté en 1962, affecte en zone d'habitation collective une partie importante de la plaine de Renges, alors encore libre de construction. Pour limiter l'apport massif d'habitants sans aménagement rationnel du territoire et sans égard aux équipements collectifs, la Municipalité a chargé quelques années auparavant l'architecte Urech (Jean-Daniel) d'établir un plan directeur d'aménagement de la plaine de Renges, comprenant 4 plans de quartiers (dont celui du Plâne qui avait été refusé par la majorité des propriétaires). L'étude de Monsieur Urech s'est arrêtée avec la venue des mesures de l'AFU (Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire) et est mise en attente de la nouvelle loi fédérale du l'aménagement du territoire du 13.06.1976. L'AFU préconise que tout ce secteur de Renges devrait faire partie d'un plan directeur définissant les étapes de mise en valeur, suivi d'une révision du plan des zones en conséquence.
En 1975-1976, la Municipalité décide de définir et de faire adopter avant l'échéance de l'AFU, les mesures pratiques et nécessaires pour assurer un aménagement cohérent du secteur de Renges afin d'être prêts à entamer la procédure dès l'adoption de la nouvelle loi fédérale en votation le 13.06.1976. Un dossier technique (plan directeur, plan d'extension et règlement) doit ainsi être préparé.
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Coupures de presse sur la Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, statistiques
Part of Begnins - Commune
Récapitulatifs
Part of Begnins - Commune
Correspondance, recours
Part of Begnins - Commune
Correspondance, polices
Part of Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
Part of Begnins - Commune
Service technique intercommunal (STI)
Part of Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, convention
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Part of Begnins - Commune
Règlements, inventaire et données pour le plan directeur, correspondance, oppositions, plans
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures