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Notices descriptives
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Apprentis

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
  • Dossier
  • 2007 - 2013
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisation de former, questionnaires

Correspondance 1928

Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:

police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux

Modifications du plan des zones - extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet" (1979-1980)

Modification partielle du plan des zones communale au lieu dit "Au Pontet", soit extension de la zone d'habitations collectives A (en lieu et place de la zone B). Cette disposition concerne uniquement les parcelles n°181 à 187 situées à l'Avenue du Tir-Fédéral 74 à 86. Ce projet est soumis à l'enquête publique du 23.10.1979 au 22.11.1979. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.1979, adopté par le Conseil communal le 13.12.1979 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.02.1980.

Fonds spéciaux

Photographies d'Ecublens, avant, pendant et après de grands chantiers, notamment la construction de l'autoroute (échangeur d'Ecublens).
Dossiers documentaires sur Ecublens.

Ecublens - Administration communale

Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(09)
  • Dossier
  • 2004 - 2010
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds

Année 1961

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Patinoire et plage temporaires

1963 Projet En Copet
2006-2012 Patinoire temporaire au bas de la place du marché
2008-2012 Plage temporaire au bas de la place du marché

Fonds moderne

Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.

Prilly - Administration communale

Begnins - Commune

  • CH 001827-X (1)
  • Section
  • 1406-2012

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.

Begnins - Commune

Année 1962

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Comptes

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)
  • Dossier
  • 2000 - 2009
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance 1929

Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:

police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux

Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)

1983-1995 : Modification du règlement communal et du plan de zones. Suite à l'enquête publique du 22.11.1983 au 22.12.1983, des modifications sont apportées et le règlement ainsi que le plan des zones sont adoptés par le Conseil communal le 20.01.1989.

Dossier général I

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(10)
  • SDossier
  • 2002 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, expertise, factures, décomptes, photographies, plan

Année 1963

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Avant-projet

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(10)-(11)
  • Dossier
  • 1988 - 1989
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, contrat avec l'architecte

Camping de la Pichette

Correspondance, dont règlements et tarifs et modification du carrefour de Roseville (1987)

Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1996-1999)

Le règlement ainsi que le plan général d'affectation (plan des zones) sont soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996, adoptés (avec modifications soumises à l'enquête publique du 20.02.1998 au 21.03.1998) par le Conseil communal le 23.05.1997 et approuvés par le Département des infrastructures du Canton de Vaud le 28.05.1999.

Le règlement abroge les disposition du règlement communal sur le Plan d'extension et la Police des constructions du 13.11.1962, modifiées le 07.02.1964, 12.03.1965, 04.04.1967, 07.06.1968, 19.08.1970, 23.06.1972 et 20.01.1989.

Routes communales

  • CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(11)
  • Dossier
  • 1990 - 2004
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux, plans

Dossier général II

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(11)
  • SDossier
  • 2009 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures

Dossier général III

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(12)
  • SDossier
  • 2009 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions

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