Section A - Archives communales de Penthalaz

Cote

CH 002149-3 A

Titre

Archives communales de Penthalaz

Date(s)

  • 1601 - 1989 (Production)

Niveau de description

Section

Étendue matérielle et support

Documents textuels, plans

Nom du producteur

Histoire administrative

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012

Conditions de reproduction

Reproductible selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012

Langue des documents

  • français suisse

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Inventaire numérique (2022) et papier (1964)

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Import réalisé en septembre 2022 par Ofélie Ducret et Elodie Borges de Pro Archives SA

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés