Recensement des arbres fruitiers Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-l Dossier 1971 - 1992 Fait partie de Givrins - Commune Listes
Statistiques du tourisme Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-m Dossier 1974 - 1986 Fait partie de Givrins - Commune Questionnaires
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-d Dossier 1967 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-j Dossier 1969 - 1970 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Bourse communale : arriérés de P. B. Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-01-c Dossier 1961 Fait partie de Givrins - Commune
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-01-d Dossier 1961 - 1977 Fait partie de Givrins - Commune
Budget – Planification financière Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-03 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-f Dossier 1996 - 2010 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-g Dossier 2003 - 2009 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-h Pièce 1952 - 1958 Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-i Pièce 1959 - 1963 Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-k Pièce 1969 - 1972 Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-m Pièce 1979 Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-n Pièce 1980 Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-r Pièce 1984 Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-u Pièce 1987 Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-v Pièce 1988 Fait partie de Givrins - Commune
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-x Pièce 1989 Fait partie de Givrins - Commune
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zg Pièce 1998 Fait partie de Givrins - Commune
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zj Pièce 1999 - 2002 Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-06-a Dossier 1947 - 1989 Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-06-b Dossier 1990 - 2008 Fait partie de Givrins - Commune
Impôts - Taxes Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21 Série Fait partie de Givrins - Commune
Arrêté d’imposition Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Classification des communes selon leur capacité financière Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-01-b Dossier 1991 - 1997 Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-02-c Dossier 1960 - 1987 Fait partie de Givrins - Commune Fichier alphabétique
Rôle des contribuables, correspondance Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-02-e Dossier 1979 - 1997 Fait partie de Givrins - Commune
Exonérations Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-04 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Taxes d'épuration Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-08-a Dossier 1981 - 1993 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Taxe non-pompier Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-08-d Dossier 1996 - 2007 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, listes
Service financier Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-22 Série Fait partie de Givrins - Commune
Emprunts Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-22-04-a Dossier 1948 - 2010 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Gestion du portefeuille Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-24-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Responsabilité civile Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-24-02-a Dossier 1966 - 1975 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-24-06-c Dossier 1930 - 1996 Fait partie de Givrins - Commune
La Pile-Dessous Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-02-d Dossier 1976 - 2003 Fait partie de Givrins - Commune Baux, garanties
La Givrine Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-04-c Dossier 1959 - 2000 Fait partie de Givrins - Commune Baux à ferme, garanties
Améliorations foncières Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-04-e Dossier 1984 - 2003 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
La Pile-Dessus : droits de superficie Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-b Dossier 1939 - 1985 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, baux, conventions, plans
Terrains au lieu-dit Les Places Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-i Dossier 1958 - 2011 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, droits de superficie
Les Piles-Dessous Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-k Pièce 1961 Fait partie de Givrins - Commune Plan
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-p Dossier 1965 - 2011 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, droits de superficie
Location de terrains en plaine Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-y Dossier 1974 - 1976 Fait partie de Givrins - Commune Contrats de location
La Givrine : passage sous-voie Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-zb Dossier 1986 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-zh Dossier 2001 - 2003 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Gravières Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-03 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-03-b Dossier 1968 - 1977 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, plans
Gravière En Chanay Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-03-f Dossier 1987 - 1992 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, photographies, mémoire technique
Inspecteur des forêts Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-f Dossier 1965 - 1976 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Forêts Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-n Dossier 1980 - 2011 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, décomptes, plans
Personnel forestier Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-p Dossier 1997 - 2007 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, contrats
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-s Dossier 2003 - 2006 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Demandes d'abattage d'arbre Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-y Dossier 2004 - 2012 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02-a Dossier 1961 - 1976 Fait partie de Givrins - Commune Plans
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02-e Dossier 1967 - 1973 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02-i Dossier 1998 Fait partie de Givrins - Commune Plan de protection et de gestion
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-03-a Dossier 1953 Fait partie de Givrins - Commune Plans, devis
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-03-b Dossier 1953 - 1959 Fait partie de Givrins - Commune Plans, soumissions
Pâturage de La Givrine : fosse à purin Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-03-e Pièce 1980 Fait partie de Givrins - Commune Plan
Vignes Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-33-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Reconstitution du vignoble Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-33-01-b Dossier 1959 - 1979 Fait partie de Givrins - Commune Déclarations, tableau
Vin : concours étiquettes, cérémonie Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-33-01-f Dossier 2004 - 2005 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, esquisses
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-34-01-a Dossier 1946 - 2004 Fait partie de Givrins - Commune Conditions de location, correspondance
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-34-01-c Dossier 1999 - 2001 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Bâtiments communaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-a Dossier 1947 - 1951 Fait partie de Givrins - Commune Devis
Transformations Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-ia Dossier 1961 - 1965 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, factures
Entretien, divers Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-id Dossier 1992 - 1999 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, factures
Réfection des tunnels anti-bruit Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-ke Dossier 2008 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-lc Dossier 1980 Fait partie de Givrins - Commune Dossier d'enquête publique, plans, récapitulatif du coût des travaux
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-le Dossier 2000 Fait partie de Givrins - Commune Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-lg Dossier 2006 - 2008 Fait partie de Givrins - Commune Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Réfection, installation d'un carillon Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-o-oa Dossier 1983 - 2005 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, plans
Station de pompage "La Colline" Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-p-pe Dossier 1978 - 1993 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-p-pf Dossier 1983 - 1989 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis
Chalets d’alpages Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-q Dossier Fait partie de Givrins - Commune
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-q-qa Dossier 1911 - 1972 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, décomptes, factures, plans
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-q-qe Dossier 1960 - 1985 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, bons de paiement, chronologie, factures, polices d'assurances, photographies, plans
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-q-qf Dossier 1964 - 1968 Fait partie de Givrins - Commune Plans
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-q-qi Dossier 1987 - 1989 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, devis
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-03 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Registre foncier Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-41-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Estimation fiscale des immeubles Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-41-01-b Dossier 1946 - 1982 Fait partie de Givrins - Commune
Aménagement du territoire – Aménagement local Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-b Dossier 1968 Fait partie de Givrins - Commune Rapport d'expertise
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome" Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-k Dossier 1977 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-o Dossier 1991 - 1995 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, plan, rapport
Plan partiel d'affectation au Sérau Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-p Dossier 1991 - 1996 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, plans, conventions
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-pa Dossier 1993 - 1999 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, factures, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-pb Dossier 1994 - 1995 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, plans
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-v Dossier 2001 - 2003 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, rapport
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-va Dossier 2004 - 2009 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-z Dossier 2011 Fait partie de Givrins - Commune Correspondance, règlement plan, rapports
Police des constructions Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Autorisations simples Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05-a Dossier 1961 - 1979 Fait partie de Givrins - Commune
Permis de construire Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05-b Dossier 1972 - 1995 Fait partie de Givrins - Commune
Protection de l’envirronnement Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Liste des citernes Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-f Dossier 2000 Fait partie de Givrins - Commune
Plan de classement des arbres Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-09 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Plan de classement des arbres Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-09-a Dossier 1972 - 1973 Fait partie de Givrins - Commune
