Recemensement fédéral de la population
- CH STEC A-A-M-MC-v.2020.01867
- Dossier
- 1990
Fait partie de Fonds publics
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Recemensement fédéral de la population
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Recensement : population et entrprises plans secteurs
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Notamment : procès-verbaux, comptes et rapports de la fiduciaire et de la commission de contrôle des comptes
Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix
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Notamment : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports de l'organe de révision des comptes et rapports d'exercices
Association des industries de Sainte-Croix (ADISC)
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Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix : comptes, budget, et rapports de gestion
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Commission de planification des moyens de secours en cas de catastrophes
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Calendrier maniferstations regionales
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Egalement des procès-verbaux
Amendes ; Rapports ; Condamnation ; Divorces
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Travys ; Bellevue SA (Gittaz), Bourse communale ; Comptabilité, organisation ; Droits de mutation
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Notamment : rapports, procès-verbaux, statuts, comptes d'exploitation
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Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
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Notamment : comptes, statuts, règlements
Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix
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Notamment : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports de l'organe de révision des comptes et rapports d'exercices
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Notamment : plans, rapports, conventions, contrats, plans
Association des amis des Arts (A.A.A) : procès-verbaux
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : règlements, procès-verbaux, comptes d'exploitation, plans
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Notamment : plans, statuts, rapports
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Notamment : plans, procès-verbaux, rapports, comptes d'exploitation, statuts
Fédération suisse des ouvriers sur bois et du bâtiment (FOBB)
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Notamment : rapports annuels
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Notamment : plans
Promotion économique et touristique
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Notamment : convention, statuts, budget
Union vaudoise des transports publics
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Notamment : planification des transports publics, réglements, statuts de l'UVTP, rapports et procès-verbaux
Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix : travaux
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Notamment : plans
Tourisme pédestre ; Parcs et déneigement ; Touring Club Suisse
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Notamment : carnets, procès-verbaux, plans
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Notamment : plans, contrats, conventions, règlements, comptes, rapports, rapport d'activité
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Notamment : rapports, procès-verbaux, conventions
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Notamment : procès-verbaux, cahier des charges, comptes, convention
Société du carnaval de Sainte-Croix
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Notamment : statuts, comptes, rapports
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Notamment : procès-verbaux, convention, rapports
Denrées alimentaires : tampons et cire
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix : copie de lettres
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix : Crédit foncier Vaudois
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix : ports et debours (frais)
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Notamment : rapports, comptes, budgets, statuts
Société de secours mutuels de Sainte-Croix : statuts
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Notamment : comptes, procès-verbaux, plans, rapports
Comptes, budgets du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
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Notamment : statuts, rapports
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Notamment : statuts, procès-verbaux, comptes
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Notamment : plans, conventions, baux à loyers, projet de charte, statuts, rapports annuels
Cirque ; Association développement Nord vaudois ; Maison des jeunes
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Notamment : rapports, procès-verbaux, rapports annuels
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Notamment : procès-verbaux, études
Solde ; budget ; correspondance
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : comptes
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : statuts, convocations, procès-verbaux et employés
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA
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Notamment : procès-verbaux et rapports du conseil d'administration
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : correspondance
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : Chasseron, achat Rolba avec Buttes
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Notamment : décomptes et contrats
Caisse générale d'allocations familiales : correspondance
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Association du Jardin-Garderie : correspondance
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : rapports mensuels statistiques d'exploitation
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : Les Avattes-Le Cochet
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : rapport de gestion
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Office du tourisme, régional et communal ; Office du tourisme suisse
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Notamment : procès-verbaux, plans, rapports
Archives : microfilms, documentation, association amis des archives ; La Poste
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Téléphones ; Commission de salubrité ; Biens-Fonds
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Notamment : procès-verbaux, rapports
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : ancien personnel
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Notamment : rapports
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : Chalet des Avattes
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA: Praz-Bûchon
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Notamment : correspondance et une convention entre la compagnie de Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA et le propriétaire du domaine des Praz-Bûchons
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : procès-verbaux, rapports, conventions, règlements, statuts
Société de développement La Chaux-La Vraconnaz ; Animations du Balcon du Jura ; Taxes de séjour
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Notamment : rapports
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : rapports, procès-verbaux, statuts
Fondation des Gittaz : procès-verbaux du conseil, statuts, rapport sur le contrôle des comptes
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Actes de moeurs, actes spéciaux, autorisations et attestations
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Notamment : rapports
Services de l'administration communale
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Notamment : rapports, plans
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : remerciements, procès-verbaux
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Notamment : rapports, convention, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, statuts
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports