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Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Votations 1956-1960
Votations 1956-1960
Votations 1947-1955
Votations 1947-1955
Extrait du règlement de police
Extrait du règlement de police
Elections communales 1945-1946
Elections communales 1945-1946
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
1949-1989
1949-1989
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant les naturalisations
Comptes 1955-1990
Comptes 1955-1990
Credit Foncier
Credit Foncier
Animation de la vie locale (1976-1983)
Animation de la vie locale (1976-1983)
Administration
Administration
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Formation
Formation
Généralités
Généralités
Autorités
Autorités
Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles
Technique
Technique
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Aménagements extérieurs et place de parc
Aménagements extérieurs et place de parc
Projets 1996
Projets 1996
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Projets 1995
Projets 1995
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Enquête. Opposition et recours
Enquête. Opposition et recours
Correspondance et recours
Correspondance et recours
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Projets 1994
Projets 1994
Dossier d'enquête (2)
Dossier d'enquête (2)
Transformations diverses
Transformations diverses
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Décompte final
Décompte final
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Coûts et factures
Coûts et factures
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Commission de construction. Rapports de séances
Commission de construction. Rapports de séances
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (1)
Réception provisoire
Réception provisoire
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Droit de superficie
Droit de superficie
Plans et listes
Plans et listes
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Conventions
Conventions
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Plans (brouillons)
Plans (brouillons)
Transformations (1977-1980)
Transformations (1977-1980)
Location d'appartements
Location d'appartements
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Projets 1993
Projets 1993
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Rapports de chantier
Rapports de chantier
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Plans soumis à l'enquête publique
Plans soumis à l'enquête publique
Factures
Factures
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Projets 1992
Projets 1992
Baux à loyer (anciens)
Baux à loyer (anciens)
Plans
Plans
Locaux de voirie. Agrandissement
Locaux de voirie. Agrandissement
Plans et enquêtes
Plans et enquêtes
Réfection - Classes et appartement
Réfection - Classes et appartement
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Avant-projet d'un centre communal.
Avant-projet d'un centre communal.
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Plans
Plans
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Ancien collège. Projet
Ancien collège. Projet
Plan de quartier Chalet-Vert
Plan de quartier Chalet-Vert
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Plans du projet de transformations
Plans du projet de transformations
Entretien
Entretien
Construction. Dossier général
Construction. Dossier général
Devis, planning et photographies du chantier
Devis, planning et photographies du chantier
Arbres (1957-1992)
Arbres (1957-1992)
Répartition des frais
Répartition des frais
Résiliation de bail à loyer
Résiliation de bail à loyer
Entretien et transformations
Entretien et transformations
Exposition
Exposition
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Location d'appartements
Location d'appartements
Entretien des installations et appartements
Entretien des installations et appartements
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Locations
Locations
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