Cote
CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-16-/5
Titre
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Date(s)
- 1968-01-01 - 1969-12-31 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
< 1 cm
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossier de mise à l'enquête du projet relatif à l'aménagement intérieur de l'immeuble Le Frêne par la Commune de Jouxtens-Mézery, selon les plans établis par l'architecte Pithon (Jean-Claude). Dossier soumis à l'enquête publique du 11.10.1968 au 24.10.1968. Pas d'oppositions. Correspondance diverse. Le dossier est complété par le cahier des charges et l'estimation des coûts des travaux de transformation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
11.2.0/05
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
1ère notice réalisée en octobre 2013 (DF). 30.04.2016 (AP).
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine). Pieracci (Aurélie).