SDossier /5 - Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet

Cote

CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-16-/5

Titre

Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet

Date(s)

  • 1968-01-01 - 1969-12-31 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

< 1 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Dossier de mise à l'enquête du projet relatif à l'aménagement intérieur de l'immeuble Le Frêne par la Commune de Jouxtens-Mézery, selon les plans établis par l'architecte Pithon (Jean-Claude). Dossier soumis à l'enquête publique du 11.10.1968 au 24.10.1968. Pas d'oppositions. Correspondance diverse. Le dossier est complété par le cahier des charges et l'estimation des coûts des travaux de transformation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

11.2.0/05

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

1ère notice réalisée en octobre 2013 (DF). 30.04.2016 (AP).

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine). Pieracci (Aurélie).

Zone des entrées

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