SDossier /4 - Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)

Cote

CH 001768-7 A-(03)-4-1-04-01-/4

Titre

Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)

Date(s)

  • 1977-01-01 - 1982-12-31 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

0.5 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery - aménagement des parcelles A la Gare et Sous Cery pour jardins familiaux. En lien avec le dossier 11.2.6/01, ce dossier présente un projet d'aménagement de jardins familiaux sur les parcelles A la Gare et Sous Cery. Contenu du dossier: préavis municipal 1977-13 de la Commune de Prilly, concernant une demande de crédit pour l'aménagement de jardins familiaux sur la parcelle communale sise Sous-Cery, règlement d'exploitation des jardins familiaux de Sous-Cery, correspondance.
Plans: situation des jardins familiaux (1:500).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Référence attribuée précédemment: 11.2.6/04

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Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

1ère notice descriptive: 11.10.2013 / Révision au 30.04.2016. Mise en ligne le 22.08.2016.

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine) / Pieracci (Aurélie)

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