Cote
Titre
Date(s)
- 1977-01-01 - 1982-12-31 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
0.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery - aménagement des parcelles A la Gare et Sous Cery pour jardins familiaux. En lien avec le dossier 11.2.6/01, ce dossier présente un projet d'aménagement de jardins familiaux sur les parcelles A la Gare et Sous Cery. Contenu du dossier: préavis municipal 1977-13 de la Commune de Prilly, concernant une demande de crédit pour l'aménagement de jardins familiaux sur la parcelle communale sise Sous-Cery, règlement d'exploitation des jardins familiaux de Sous-Cery, correspondance.
Plans: situation des jardins familiaux (1:500).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Référence attribuée précédemment: 11.2.6/04
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Lié au dossier dont l'ancienne référence attribuée était: 11.2.6/01 (nouvelle = /5).
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
1ère notice descriptive: 11.10.2013 / Révision au 30.04.2016. Mise en ligne le 22.08.2016.
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine) / Pieracci (Aurélie)