SDossier /5 - Commission de construction. Rapports de séances

Cote

CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/5

Titre

Commission de construction. Rapports de séances

Date(s)

  • 1993-01-01 - 1999-12-31 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

1.5 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Procès-verbaux des séances de la commission de construction et de certains projets particuliers (jardin d'enfants, coordination architectes-ingénieurs, administration communale, ECA etc.), au sujet du Centre communal projeté au Ch. de Beau-Cèdre, sous la houlette de l'atelier d'architecture Gross (Jacques).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

11-4.5-/04

Conditions d’accès

Consultation soumise à autorisation

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

1ère notice réalisée en octobre 2013 (DF). 30.04.2016 (AP).

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Pieracci (Aurélie). Friedmann (Delphine).

Zone des entrées

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