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Archival descriptionEclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Tous-ménages
Tous-ménages
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Sécurité publique intercommunale
Sécurité publique intercommunale
Aliénation d'appartements loués
Aliénation d'appartements loués
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Votations et élections fédérales
Votations et élections fédérales
Votations et élections cantonales
Votations et élections cantonales
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Réaménagement du chemin des Fontaines
Réaménagement du chemin des Fontaines
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Entretien, nettoyage
Entretien, nettoyage
Affichages publicitaires
Affichages publicitaires
Parcs publics, places de jeux, promenades
Parcs publics, places de jeux, promenades
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Radio et télévision, téléréseau
Radio et télévision, téléréseau
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Tout-ménage
Tout-ménage
Journal communal
Journal communal
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Dossier du personnel : D.R.
Dossier du personnel : D.R.
Emondage des haies
Emondage des haies
Elagage et abattage d'arbres
Elagage et abattage d'arbres
Manifestations publiques
Manifestations publiques
Télécommunication, téléphone
Télécommunication, téléphone
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Approvisionnement, production, nappes
Approvisionnement, production, nappes
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, matériel et outillage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Plan des zones : demandes d'information
Plan des zones : demandes d'information
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Assurances personnes
Assurances personnes
Romande Energie
Romande Energie
Local des jeunes de Founex
Local des jeunes de Founex
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Registre foncier
Registre foncier
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Infoboard
Infoboard
Elagage, abattage des arbres
Elagage, abattage des arbres
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Réfection des terrains de tennis
Réfection des terrains de tennis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Routes communales : travaux d'entretien
Routes communales : travaux d'entretien
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Parking de l'administration communale
Parking de l'administration communale
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
La Poste
La Poste
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Dons
Dons
Servitudes
Servitudes
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Mise au concours : concierge professionnel
Mise au concours : concierge professionnel
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Stages et travail d'été
Stages et travail d'été
Dossier du personnel : C. H.
Dossier du personnel : C. H.
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Formation
Formation
Eclairage public, installation
Eclairage public, installation
Eclairage public : chemin de la Ferme
Eclairage public : chemin de la Ferme
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Installations privées
Installations privées
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Sécurité publique
Sécurité publique
Votations, élections
Votations, élections
Programme easyvote
Programme easyvote
Conseil régional
Conseil régional
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Assurances personnes
Assurances personnes
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs
Rives
Rives
Décompte
Décompte
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Routes communales
Routes communales
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
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